Interventions en commissions d'Annie David

Je vous remercie, madame la Ministre pour cette présentation complète et synthétique.

Votre présentation était certes longue, mais passionnante sur de nombreux points. Je retiens que l'intérêt de l'enfant est au coeur de vos préoccupations. Le développement sur le lien familial biologique m'a interpellée : a priori, l'on ne peut être que favorable à son maintien, mais en approfondissement cette question, on se rend compte que ce...

Ce phénomène existe à Paris mais également dans nos territoires. J'ai récemment été frappée par le nombre de jeunes SDF à Grenoble.

Pour votre information, une journée est organisée au Sénat, le jeudi 3 juillet, avec la fondation Abbé Pierre, pour permettre à une centaine de personnes en difficulté d'exprimer leurs préoccupations et d'être écoutées. Voilà un exemple d'actions qui permettent de changer le regard de la société et encouragent les institutions à s'impliquer vra...

Nous vous remercions à nouveau pour vos travaux. La réunion est levée à 16 h 05. La réunion est ouverte à 17 h 35.

Qu'en est-il des exonérations pour la branche AT-MP ?

Merci, madame la ministre, de cette importante précision. La réunion est levée à 18 h 36.

Nous allons à trois voix, en excusant notre collègue Gérard Roche, vous rendre compte de la mission d'étude que nous avions décidée en commission, à savoir un déplacement en Espagne du 21 au 25 avril dernier, dans l'objectif de prendre la mesure des conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnol. J'ai en effet eu l'honn...

Situées en première ligne des difficultés sociales, les municipalités tentent, tant bien que mal, d'atténuer les conséquences de la crise (à travers, par exemple, la mise en place « de bourses de réfectoire » à Tolède ou d'aides alimentaires d'urgence à Parla - où le taux de chômage s'élève à 50 % de la population). Mais leur gestion sociale es...

Il n'y a pas d'amendement sur la proposition de loi n° 410 (2013-2014) adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la procédure applicable devant le conseil de prud'hommes dans le cadre d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié.

Nous sommes réunis en vue d'élaborer un texte commun sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapée...

Nous sommes réunis en vue d'élaborer un texte commun sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapée...

Nous sommes réunis en vue d'élaborer un texte commun sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapée...

Le groupe CRC du Sénat également, en raison des incertitudes qui planent sur le financement des travaux de mise en accessibilité, bien que nous nous réjouissions du caractère désormais obligatoire des Ad'AP.

Le groupe CRC du Sénat également, en raison des incertitudes qui planent sur le financement des travaux de mise en accessibilité, bien que nous nous réjouissions du caractère désormais obligatoire des Ad'AP.

Le groupe CRC du Sénat également, en raison des incertitudes qui planent sur le financement des travaux de mise en accessibilité, bien que nous nous réjouissions du caractère désormais obligatoire des Ad'AP.

Je veux saluer, à mon tour, le travail accompli par Claire-Lise Campion. En prenant en compte toutes les facettes du problème, la concertation a considérablement amélioré la qualité des débats, et nous a fait avancer dans la bonne direction.

Je veux saluer, à mon tour, le travail accompli par Claire-Lise Campion. En prenant en compte toutes les facettes du problème, la concertation a considérablement amélioré la qualité des débats, et nous a fait avancer dans la bonne direction.

Je veux saluer, à mon tour, le travail accompli par Claire-Lise Campion. En prenant en compte toutes les facettes du problème, la concertation a considérablement amélioré la qualité des débats, et nous a fait avancer dans la bonne direction.

Je suis également très sensible aux handicaps sensoriels.