Interventions d'Arnaud Bazin

Je retire également l’amendement n° I-689 rectifié bis.

Cet amendement est défendu.

Cet amendement, ainsi que mes amendements n° I-81 rectifié ter et I-80 rectifié ter concernent le suramortissement en faveur du commerce de détail. Le premier porte sur la transformation écologique et énergétique, le deuxième sur les installations photovoltaïques et d’aménagements hydrauliques et de végétalisation et le troisième ...

Je le retire également, madame la présidente.

M. Arnaud Bazin. M. le ministre met en parallèle deux choses totalement différentes : d’un côté, l’organisation sur notre territoire de grandes compétitions qui ont incontestablement engendré, comme cela a été dit tout à l’heure, des ressources et de l’activité pour nos territoires ; de l’autre, l’installation du siège d’une fédération internat...

Cet amendement est défendu !

Non, je le retire, madame la présidente.

Il est défendu, madame la présidente.

Je retire l’amendement, madame la présidente !

Le crédit d’impôt en faveur de la rénovation énergétique des locaux tertiaires des PME avait disparu à la fin de l’année 2021, après seulement six mois d’existence, puis avait été reprogrammé dans le cadre de la loi de finances pour 2023. Néanmoins, il ne vise que certaines dépenses se rapportant à l’isolation des parois opaques, le chauffage ...

Je remercie notre rapporteur général d’avoir expliqué quel était l’enjeu de ces deux articles. Même s’il a quelque peu anticipé la suite du débat, nous avons bien compris quelle était la problématique. Pour ma part, je ne comprends pas pourquoi le Gouvernement a introduit l’article 5 quinquies, puisqu’il dit aujourd’hui qu’il faut le su...

Cet amendement et les deux suivants tendent à favoriser l’utilisation du crédit d’impôt recherche pour soutenir les méthodes alternatives à l’expérimentation animale, et cela pour trois raisons au moins. Premièrement, les réglementations européennes et nationales nous y engagent. Deuxièmement, je le rappelle, chaque année près de deux million...

Je maintiendrai mes trois amendements. Monsieur le ministre, vous nous parlez d’attractivité et de circuits courts. Mais le problème, c’est qu’un dispositif de soutien tel que le CIR entre en contradiction avec les orientations générales en matière d’utilisation d’animaux vivants dans le cadre d’expérimentations ! Or l’Union européenne et nos ...

Monsieur le ministre, je me permets de préciser un point de vocabulaire : utiliser le terme de « dépense » lorsque l'on propose de prélever un peu moins d'impôts sur les Français est un peu difficile à entendre. Il s'agit d'une moindre imposition et non d'une dépense. Certes, cela augmentera le déficit du budget, mais cela ne constitue pas à pr...

Monsieur le ministre, je me permets de préciser un point de vocabulaire : utiliser le terme de « dépense » lorsque l’on propose de prélever un peu moins d’impôts sur les Français est un peu difficile à entendre. Il s’agit d’une moindre imposition et non d’une dépense. Certes, cela augmentera le déficit du budget, mais cela ne constitue pas à pr...

La solidarité à l'égard des personnes âgées admises en Ehpad et ayant de faibles ressources est assurée par le département, à travers l'aide sociale. Celui-ci peut d'ailleurs procéder à une récupération sur la succession ou capter jusqu'à 90 % des ressources de la personne. La solidarité nationale s'exprime donc simplement par cette voie-là, a...

La solidarité à l’égard des personnes âgées admises en Ehpad et ayant de faibles ressources est assurée par le département, à travers l’aide sociale. Celui-ci peut d’ailleurs procéder à une récupération sur la succession ou capter jusqu’à 90 % des ressources de la personne. La solidarité nationale s’exprime donc simplement par cette voie-là, a...

Avec Éric Bocquet, nous sommes rapporteurs spéciaux des crédits de la mission « Solidarité, insertion, égalité des chances ». Le rapporteur général l'a rappelé, les causes s'additionnent pour rendre la situation des associations qui distribuent l'aide alimentaire particulièrement difficile, qu'il s'agisse de l'inflation alimentaire et de la ha...

Avec Éric Bocquet, nous sommes rapporteurs spéciaux des crédits de la mission « Solidarité, insertion, égalité des chances ». Le rapporteur général l’a rappelé, les causes s’additionnent pour rendre la situation des associations qui distribuent l’aide alimentaire particulièrement difficile, qu’il s’agisse de l’inflation alimentaire et de la ha...

La note propose de très utiles rappels sur les fluctuations et les effets des flux de particules et d'ondes provenant du soleil. Elle retrace également les moyens de mesure actuellement déployés, ainsi que les avancées attendues dans le but d'améliorer et affiner les prévisions. Existe-t-il en météorologie de l'espace l'équivalent des plans de ...