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Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
328 interventions trouvées.
L'amendement n° 423 est retiré. Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 243 est présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilih...
L'amendement n° 338, présenté par Mmes Bouchoux et Blandin, M. Gattolin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux alinéas ainsi rédigés : ...° Il est complété par une phrase ainsi rédigée : « Dans les douze mois à compter de la publication de la loi n° … du … d'orientation et de programmation pou...
L'amendement n° 351, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 216 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Au moins deux langues vivantes devront être étudiées avant la fin du second degré. La parole est à Mme Françoise Férat.
L'amendement n° 383, présenté par Mme Lepage et MM. Leconte et Yung, est ainsi libellé : Alinéa 218, après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : La mobilité des enseignants pourra se réaliser tant dans le réseau d’enseignement français à l’étranger que dans les établissements étrangers. La parole est à Mme Claudine Lepage.
Je mets aux voix l'amendement n° 298 rectifié. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du RDSE. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
L'amendement n° 365 rectifié, présenté par Mme Lepage, MM. Magner et Yung, Mmes Blondin, D. Michel, D. Gillot, Laurent-Perrigot et Khiari, MM. Lozach, Assouline, Chiron, D. Bailly, Antiste, Eblé, Domeizel, Vincent, Madrelle, Antoinette, Percheron, Andreoni, Rainaud, Germain, Leconte et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi l...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 236 : Le Sénat a adopté. § En conséquence, l’article 55 est ainsi rédigé et les amendements n° 243, 287 rectifié bis et 338 n’ont plus d’objet. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
En conséquence, l'amendement n° 365 rectifié n'a plus d'objet. L'amendement n° 515, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir e...
L'amendement n° 366 rectifié, présenté par Mme Lepage, MM. Magner et Yung, Mmes Blondin, D. Michel, D. Gillot, Laurent-Perrigot et Khiari, MM. Lozach, Assouline, Chiron, D. Bailly, Antiste, Eblé, Domeizel, Vincent, Madrelle, Antoinette, Percheron, Andreoni, Rainaud, Germain, Leconte et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi l...
L'amendement n° 384, présenté par Mme Lepage et MM. Leconte et Yung, est ainsi libellé : Alinéa 220 Rédiger ainsi cet alinéa : Le ministère de l’éducation nationale participera, en association avec le ministère des affaires étrangères, à l’enseignement français, au sein de l’Union européenne et dans les pays tiers à l’Union européenne en dév...
L'amendement n° 283 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 225 Au début, insérer une phrase ainsi rédigée : Dans les premières années d'exercice de leur métier, les enseignants...
L'amendement n° 282 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 225, deuxième phrase Rédiger ainsi cette phrase : La question de la labellisation sera réexaminée et simplifiée car e...
Les amendements n° 283 rectifié et 282 rectifié sont retirés. L'amendement n° 516, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et...
L'amendement n° 352, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 232 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les ressources et les innovations numériques constituent également des accélérateurs d'intégration pour les élèves en situation de ...
L'amendement n° 309 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 233, après la première phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Le service public du numérique éducatif favorise la ...
L'amendement n° 309 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 310 rectifié bis, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après ...
L'amendement n° 409, présenté par Mmes Férat, Morin-Desailly et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Après l'alinéa 236 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Le Gouvernement remet chaque année au Parlement un rapport sur la pédagogie mise en œuvre vis-à-vis des enfants sourds et malentendants et sur...
L'amendement n° 367 rectifié, présenté par Mme D. Gillot, M. Magner, Mmes Blondin, D. Michel, Laurent-Perrigot, Lepage et Khiari, MM. Lozach, Assouline, Chiron, D. Bailly, Antiste, Eblé, Domeizel, Vincent, Madrelle, Antoinette, Percheron, Andreoni, Rainaud, Germain et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l'...
Je suis donc saisie d’un amendement n° 367 rectifié bis, présenté par Mme D. Gillot, M. Magner, Mmes Blondin, D. Michel, Laurent-Perrigot, Lepage et Khiari, MM. Lozach, Assouline, Chiron, D. Bailly, Antiste, Eblé, Domeizel, Vincent, Madrelle, Antoinette, Percheron, Andreoni, Rainaud, Germain et les membres du groupe socialiste et apparen...
