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Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
328 interventions trouvées.
L'amendement n° 302 rectifié bis, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 172 Compléter cet alinéa par les mots : des bonnes pratiques pédagogiques La parole est à Mme Françoise Laborde.
L'amendement n° 45 rectifié est retiré. L'amendement n° 237, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du group...
Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 303 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 173 Rédiger ainsi cet alinéa : Les re...
L'amendement n° 531, présenté par Mme Cartron, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Alinéa 37, dernière phrase Supprimer cette phrase. La parole est à Mme la rapporteur.
L'amendement n° 506, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 304 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 173 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Elles seront proposées aux acteurs de la filière d’édition nu...
L'amendement n° 315 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 173 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Les enseignants auront également accès aux ressources numériq...
L'amendement n° 138, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'alinéa 39 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Il ne peut comporter plus de quarante membres. Il est composé de représentants des formateurs, de représentants des étudiants,...
L'amendement n° 140, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 40 I. - Première phrase Après les mots : budget propre supprimer les mots : intégré au budget de l’établissement public dont elle fait partie II. - Deuxième phrase Réd...
Les amendements n° 303 rectifié et 304 rectifié sont donc retirés. Je mets aux voix l'amendement n° 506.
L'amendement n° 305 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 175 Compléter cet alinéa par les mots : , dans le respect des principes édictés au premier alinéa de l’article L. 912...
L'amendement n° 294 rectifié bis, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 195, première phrase Remplacer le mot : collège par les mots : plus jeune âge, tout au long de leur scolarité à l'é...
L'amendement n° 238, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J. C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ...
L'amendement n° 507 rectifié, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir, Gilles, Retailleau et les membres du groupe Union pour ...
L'amendement n° 373, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° La troisième phrase du deuxième alinéa est complétée par les mots : « qui veillent à favoriser la mixité dans l’accès aux fi...
L'amendement n° 295 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 196 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Il lui ouvre ainsi un éventail large de possibilités d’orient...
Il s’agit donc de l’amendement n° 373 rectifié, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, et ainsi libellé : Après l'alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : ...° La troisième phrase du deuxième alinéa est complétée par les mots : « qui veillent à favoriser la ...
L'amendement n° 412, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 5 Rédiger ainsi cet alinéa : « Afin de favoriser l’implication des parents d’élèves dans la scolarité de leurs enfants, les enseignants les tiennent informés du déroulement de celle-ci. » La parole est à M. le ministre.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 508, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vend...
L'amendement n° 311 rectifié bis, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 197, première phrase Remplacer les mots : de la sixième à la troisième par les mots : à l’école, au collège et au l...
