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Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
328 interventions trouvées.
L’amendement n° 246 rectifié est retiré. La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote sur l’article.
L'amendement n° 158, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 87, dernière phrase Supprimer cette phrase. La parole est à Mme Françoise Férat.
L'amendement n° 231, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas et MM. Savin, Soilihi, Vendegou et Lenoir, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une ...
L'amendement n° 159, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 88 Supprimer le mot : personnalisé La parole est à Mme Françoise Férat.
L'amendement n° 404, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 89 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Il doit encourager et faciliter, pour les élèves qui le souhaitent, la poursuite d'une formation plus spécifique au sein d'un établi...
L'amendement n° 405, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 90 Supprimer le mot : mieux La parole est à Mme Françoise Férat.
L'amendement n° 406, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 90 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Le parcours d'éducation artistique et culturelle est mis en œuvre en cohérence avec la mise en place progressive de la réforme des r...
L'amendement n° 134, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéas 6 à 10 Remplacer ces alinéas par un alinéa ainsi rédigé : « Ces écoles sont créées sur proposition du conseil d’administration de l’établissement public à caractère scient...
L'amendement n° 312 rectifié bis, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : I. Alinéa 95 Remplacer les mots : éducatives et périéducatives par les mots : éducatives durant le temps scolai...
L'amendement n° 415, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 12, première phrase Supprimer les mots : et assurent La parole est à M. le ministre.
Le sous-amendement n° 537, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Amendement n° 312 rectifié bis, alinéa 15 Rédiger ainsi cet alinéa : à caractère culturel, sportif, social ou socio-éducatif La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 187 rectifié, présenté par Mme Blondin, MM. Navarro et Labazée, Mme Espagnac, MM. Marc et Fichet, Mme Herviaux, MM. Kerdraon, Botrel et Hervé, Mme Klès, MM. Le Menn, Ries, Bérit-Débat, Courteau, Patient et Andreoni, Mme Bourzai, M. Guillaume, Mme Schillinger, MM. Mirassou, Delebarre, Miquel, Chastan, Sutour, Rainaud et Antiste, ...
L'amendement n° 455, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas et MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et Reichardt, est ainsi libellé : Après l'alinéa 96 Insérer u...
L'amendement n° 484, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 285 rectifié, présenté par M. Vall, Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano et Vendasi, est ainsi libellé : Après l'alinéa 98 Insérer six alinéas ainsi rédigés : La promotion de la culture scientifique et technologique La cultur...
Je suis donc saisie d’un amendement n° 415 rectifié, présenté par le Gouvernement et ainsi libellé : Alinéa 12, première phrase après le mot : assurent insérer les mots : en collaboration avec l'ensemble de leurs partenaires Je le mets aux voix.
L'amendement n° 135, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 15 Remplacer les mots : peuvent conduire par les mots : conduisent La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
L'amendement n° 485, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 486, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 136, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 16 I. - Après le mot : elles insérer les mots : assurent des activités de recherche et II. - Compléter cet alinéa par les mots : , notamment en sciences de l’éducation ...
