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Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
328 interventions trouvées.
L'amendement n° 160, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 131 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Françoise Férat.
L'amendement n° 527 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 131 Remplacer les mots : temps éducatifs et les temps périéducatifs par les mots : temps scolaires et les temps pér...
L'amendement n° 495, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L’amendement n° 233 est retiré. L'amendement n° 20, présenté par Mme Campion, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 19, deuxième phrase Remplacer les mots : et à la lutte contre les discriminations par les mots : , à la lutte contre les discriminations et à l’inclusion scolaire des élèves en situation d...
L’amendement n° 20 est retiré. L'amendement n° 261 rectifié, présenté par Mme Laborde et MM. Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin, Hue, Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : I. - Après l’alinéa 19 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Elles assurent au personnel enseig...
L’amendement n° 261 rectifié est retiré. L'amendement n° 360, présenté par M. Magner, Mmes Blondin, D. Michel, D. Gillot, Laurent-Perrigot, Lepage et Khiari, MM. Lozach, Assouline, Chiron, D. Bailly, Antiste, Eblé, Domeizel, Vincent, Madrelle, Antoinette, Percheron, Andreoni, Rainaud, Germain et les membres du groupe socialiste et apparentés, ...
Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 496, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Ve...
L'amendement n° 347, présenté par Mmes Morin-Desailly, Férat et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 137, dernière phrase Compléter cette phrase par les mots : , de manière à ce que le principe du collège unique ne soit pas synonyme d'uniformisation de l'enseignement et des parcours de r...
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 161 est présenté par Mmes Férat, Morin-Desailly et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants-UC. L'amendement n° 501 est présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Ga...
L’amendement n° 360 est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 331, présenté par Mme D. Gillot, est ainsi libellé : Alinéa 20, seconde phrase Remplacer les mots : intègrent des professionnels intervenant dans le milieu scolaire par les mots : comprennent des professionnels en ...
L’amendement n° 402, présenté par Mmes Férat, Morin-Desailly et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Alinéa 20 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Elles permettent également une sensibilisation des futurs enseignants et personnels d’éducation aux différentes sphères du monde pro...
Je suis saisie de sept amendements. L'amendement n° 497, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Uni...
L'amendement n° 498, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 499, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L’amendement n° 361, présenté par M. Magner, Mmes Blondin, D. Michel, D. Gillot, Laurent-Perrigot, Lepage et Khiari, MM. Lozach, Assouline, Chiron, D. Bailly, Antiste, Eblé, Domeizel, Vincent, Madrelle, Antoinette, Percheron, Andreoni, Rainaud, Germain et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l’alinéa 20 In...
L'amendement n° 500, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 502, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 503, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L'amendement n° 504, présenté par MM. Legendre, Carle, Bordier et Chauveau, Mme Duchêne, MM. Dufaut, A. Dupont et Duvernois, Mme Farreyrol, MM. B. Fournier, J.C. Gaudin, Grosdidier, Humbert, Leleux et Martin, Mme Mélot, M. Nachbar, Mme Primas, MM. Savin, Soilihi, Vendegou, Lenoir et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est a...
L’amendement n° 361 est retiré. L’amendement n° 362, présenté par M. Magner, Mmes Blondin, D. Michel, D. Gillot, Laurent-Perrigot, Lepage et Khiari, MM. Lozach, Assouline, Chiron, D. Bailly, Antiste, Eblé, Domeizel, Vincent, Madrelle, Antoinette, Percheron, Andreoni, Rainaud, Germain et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi...
