Interventions en hémicycle de Béatrice Gosselin

L’accès aux documents d’archives est une condition essentielle pour parvenir à rechercher et documenter correctement le parcours des biens culturels. La CIVS ne semble pas pour autant rencontrer de difficultés particulières pour accéder aux fonds d’archives. Elle a conclu plusieurs partenariats avec des institutions en France, comme à l’étrange...

L’accès aux documents d’archives est une condition essentielle pour parvenir à rechercher et documenter correctement le parcours des biens culturels. La CIVS ne semble pas pour autant rencontrer de difficultés particulières pour accéder aux fonds d’archives. Elle a conclu plusieurs partenariats avec des institutions en France, comme à l’étrange...

Dans la mesure où nous avons déjà tout ce qu’il faut, je demande le retrait de cet amendement. À défaut, l’avis serait défavorable.

Ce texte permettra véritablement d'accélérer la restitution des biens. C'est important. Cette loi-cadre, exemplaire, pourra inspirer celles qui verront le jour prochainement. Elle est importante au regard du travail monumental et exigeant de recherche de provenance qui reste à accomplir. Je veux remercier toutes les personnes qui nous ont ai...

Dans la mesure où nous avons déjà tout ce qu’il faut, je demande le retrait de cet amendement. À défaut, l’avis serait défavorable.

Ce texte permettra véritablement d'accélérer la restitution des biens. C'est important. Cette loi-cadre, exemplaire, pourra inspirer celles qui verront le jour prochainement. Elle est importante au regard du travail monumental et exigeant de recherche de provenance qui reste à accomplir. Je veux remercier toutes les personnes qui nous ont ai...

Même si cet amendement ne revêt aucune portée normative, puisqu’il s’agit d’une demande de rapport, et même si le Sénat évite en général d’adopter ce type de dispositions, il peut sembler logique d’assurer une information du Parlement dès lors qu’il n’autorisera plus au cas par cas les restitutions. La commission émet un avis de sagesse sur ce...

Même si cet amendement ne revêt aucune portée normative, puisqu’il s’agit d’une demande de rapport, et même si le Sénat évite en général d’adopter ce type de dispositions, il peut sembler logique d’assurer une information du Parlement dès lors qu’il n’autorisera plus au cas par cas les restitutions. La commission émet un avis de sagesse sur ce...

Ce texte permettra véritablement d’accélérer la restitution des biens. C’est important. Cette loi-cadre, exemplaire, pourra inspirer celles qui verront le jour prochainement. Elle est importante au regard du travail monumental et exigeant de recherche de provenance qui reste à accomplir. Je veux remercier toutes les personnes qui nous ont ai...

Ce texte permettra véritablement d’accélérer la restitution des biens. C’est important. Cette loi-cadre, exemplaire, pourra inspirer celles qui verront le jour prochainement. Elle est importante au regard du travail monumental et exigeant de recherche de provenance qui reste à accomplir. Je veux remercier toutes les personnes qui nous ont ai...

Mes chers collègues, à condition qu'il soit produit par des moyens ne conduisant pas à des émissions significatives de carbone, l'hydrogène présente l'intérêt d'être, d'une part, un vecteur énergétique de choix pour certaines industries ou pour la mobilité lourde et, d'autre part, un outil de flexibilité du mix électrique qui aide à décarboner ...

Mes chers collègues, à condition qu'il soit produit par des moyens ne conduisant pas à des émissions significatives de carbone, l'hydrogène présente l'intérêt d'être, d'une part, un vecteur énergétique de choix pour certaines industries ou pour la mobilité lourde et, d'autre part, un outil de flexibilité du mix électrique qui aide à décarboner ...

Mes chers collègues, à condition qu’il soit produit par des moyens ne conduisant pas à des émissions significatives de carbone, l’hydrogène présente l’intérêt d’être, d’une part, un vecteur énergétique de choix pour certaines industries ou pour la mobilité lourde et, d’autre part, un outil de flexibilité du mix électrique qui aide à décarboner ...

Mes chers collègues, à condition qu’il soit produit par des moyens ne conduisant pas à des émissions significatives de carbone, l’hydrogène présente l’intérêt d’être, d’une part, un vecteur énergétique de choix pour certaines industries ou pour la mobilité lourde et, d’autre part, un outil de flexibilité du mix électrique qui aide à décarboner ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en France, comme cela a été évoqué, près d'un enfant sur dix serait victime de harcèlement dans son établissement scolaire. Ces dernières années, le harcèlement en ligne est venu amplifier le phénomène. En 2021, ce sont vingt enfants et adolescents qui ont perdu la vie à cause de ...

Je vous remercie, monsieur le ministre, pour toutes ces informations. Il est vrai que l'éducation nationale bouge ; elle doit bouger encore, parce qu'aucun enfant ne doit souffrir de harcèlement. Sur l'ensemble des réseaux et des médias, nous devons continuer de diffuser des messages pour expliquer ce qu'est cette violence, car certains jeunes...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en France, comme cela a été évoqué, près d’un enfant sur dix serait victime de harcèlement dans son établissement scolaire. Ces dernières années, le harcèlement en ligne est venu amplifier le phénomène. En 2021, ce sont vingt enfants et adolescents qui ont perdu la vie à cause de ...

Je vous remercie, monsieur le ministre, pour toutes ces informations. Il est vrai que l’éducation nationale bouge ; elle doit bouger encore, parce qu’aucun enfant ne doit souffrir de harcèlement. Sur l’ensemble des réseaux et des médias, nous devons continuer de diffuser des messages pour expliquer ce qu’est cette violence, car certains jeunes...

Monsieur le ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme cela a déjà été dit, le métier de secrétaire de mairie est celui qui est le plus en tension dans la fonction publique territoriale. Alors que cette profession est indispensable au bon fonctionnement de l'administration de nos communes rurales, le métier souffre d'un manque d...

Monsieur le ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme cela a déjà été dit, le métier de secrétaire de mairie est celui qui est le plus en tension dans la fonction publique territoriale. Alors que cette profession est indispensable au bon fonctionnement de l’administration de nos communes rurales, le métier souffre d’un manque d...