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Rapports de Bernadette Bourzai

16 rapports signés

08/01/2014 — Rapport N° 271 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne d' au nom de la commission des affaires européennes, sur les biocarburants

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

08/01/2014 — Rapport N° 272 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne sur la mise sur le marché et la brevetabilité des semences et obtentions végétales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

10/12/2013 — Rapport d'information N° 213 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, sur les - Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

24/10/2013 — Rapport d'information N° 100 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes sur - La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

01/10/2013 — Rapport N° 5 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi d' relative aux missions de l'Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

06/12/2012 — Rapport d'information N° 198 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes sur - La lutte contre le virus Schmallenberg

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

26/07/2012 — Rapport d'information N° 717 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes, sur la bulgarie et la roumanie : la transition inachevée - La Bulgarie et la Roumanie: la transition inachevée

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

23/02/2012 — Rapport N° 427 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne d' sur les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, ainsi que sur les aliments destinés à des fins médicales spéciales

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

28/06/2011 — Rapport d'information N° 677 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'évolution des relations entre l'union européenne et la turquie - La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

10/11/2010 — Rapport d'information N° 102 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail, sur la réforme de la politique agricole commune - Redonner du sens à la PAC

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission de l'économie

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

Cosignataire

07/07/2010 — Rapport d'information N° 646 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au brésil du 12 au 21 septembre 2009 - La France et le Brésil, terres de cultures

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Cosignataire

19/11/2009 — Rapport d'information N° 108 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes, sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique - Politique énergétique européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

Cosignataire

15/09/2009 — Rapport d'information N° 614 (2008-2009) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une - Mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1 commentaire)

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Rapports de Bernadette Bourzai

08/01/2014 — Rapport N° 271 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne d' au nom de la commission des affaires européennes, sur les biocarburants

08/01/2014 — Rapport N° 272 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne sur la mise sur le marché et la brevetabilité des semences et obtentions végétales

10/12/2013 — Rapport d'information N° 213 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes, sur les - Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir

24/10/2013 — Rapport d'information N° 100 (2013-2014) au nom de la commission des affaires européennes sur - La politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie

01/10/2013 — Rapport N° 5 (2013-2014) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi d' relative aux missions de l'Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime

06/12/2012 — Rapport d'information N° 198 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes sur - La lutte contre le virus Schmallenberg

26/07/2012 — Rapport d'information N° 717 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes, sur la bulgarie et la roumanie : la transition inachevée - La Bulgarie et la Roumanie: la transition inachevée

23/02/2012 — Rapport N° 427 (2011-2012) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne d' sur les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, ainsi que sur les aliments destinés à des fins médicales spéciales

28/06/2011 — Rapport d'information N° 677 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'évolution des relations entre l'union européenne et la turquie - La Turquie veut-elle toujours adhérer à l'Union européenne ?

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

07/07/2010 — Rapport d'information N° 646 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au brésil du 12 au 21 septembre 2009 - La France et le Brésil, terres de cultures

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

19/11/2009 — Rapport d'information N° 108 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européennes, sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique - Politique énergétique européenne

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

15/09/2009 — Rapport d'information N° 614 (2008-2009) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une - Mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009