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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Questions de Bernard Angels
68 questions trouvées.
Surveillance des baignades
M. Bernard Angels rappelle à M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative les termes de la question écrite n° 14682 du 18 novembre 2004 restée à ce jour sans réponse.
Surveillance des baignades
M. Bernard Angels attire l'attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les conditions d'exercice de la surveillance des baignades. Au cours de l'été 2003, l'enquête Noyades effectuée par l'Institut national de veille sanitaire (INVS) a mis en évidence une augmentation importante du nombre de noyades accidentelles mortelles par rapport à l'été 2002. Cette...
Scolarisation en UPI au collège Georges-Duhamel (Val-d'Oise)
M. Bernard Angels attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur l'insuffisance d'encadrement des enfants scolarisés en unités pédagogiques d'intégration (UPI) dans le collège Georges-Duhamel, situé à Herblay (Val-d'Oise). Le département du Val-d'Oise doit faire face, pour l'année scolaire 2004-2005, à un manque flagrant d'Assi...
Avenir de Sources d'Europe
M. Bernard Angels attire l'attention de Mme la ministre déléguée aux affaires européennes sur l'avenir du centre d'information sur l'Europe Sources d'Europe. Le site de la Grande Arche de La Défense du plus grand centre d'information sur l'Europe en France, qui existe depuis 1992, s'apprête en effet à cesser ses activités à partir de la mi-mai 2004. Or, la fermeture de ce site s'accompagne de ...
Situation des usagers du RER A vivant dans l'agglomération de Cergy-Pontoise
M. Bernard Angels souhaite attirer l'attention de M. le ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer sur la situation des usagers du RER A vivant dans l'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise Les quatre gares de Cergy-Pontoise desservies par le RER A accueillent, chaque jour, 37 000 voyageurs. L'agglomération de Cergy-Pontoise a connu entre les deux recense...
Déficit budgétaire et situation des finances publiques
M. Bernard Angels. Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, depuis deux ans nous n'avons eu de cesse sur ces travées de dénoncer les choix budgétaires du Gouvernement et le dérapage des finances publiques de notre pays. M. Josselin de Rohan. Ça commence bien ! M. Bernard Angels. La situation financière, à en croire les informations d'un grand quotidien n...
Projet de suppression de BTS et d'options langues au lycée Jean-Jacques-Rousseau de Sarcelles
M. Bernard Angels attire l'attention de M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sur la situation du lycée Jean-Jacques-Rousseau de Sarcelles. Les enseignants de ce lycée viennent en effet de prendre connaissance d'un projet de suppression du BTS assistant de direction et d'un transfert du BTS assistant de gestion PME-PMI. Par ailleurs, les options LV3 espagno...
Situation de l'emploi
M. Bernard Angels. Ma question s'adressait à M. le Premier ministre... M. Didier Boulaud. Il n'est pas là ! M. Bernard Angels. ... mais je voudrais préalablement vous faire remarquer, monsieur le président, que nous attendons toujours la réponse de M. le ministre de la santé à la question précise et importante que Claude Domeizel a posée sur les ordonnances ! M. Didier Boulaud. Il n'a pas d...
