Bernard Angels

Informations

• Mandat clos rempli du 5 juillet 1997 au 30 septembre 2011 (ne se représente pas)
• Groupe politique : Socialiste (membre)
• Profession : Principal de collège
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Prospective du couple franco-allemand (4 interventions)
• Prospective du pacte social dans l'entreprise (1 intervention)
• Loi de finances pour 2011 (9 interventions)
• Prélèvements obligatoires et endettement. – programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (6 interventions)

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Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 08/02/08 — Secrétariat d'État aux relations avec le parlement - Institutions : le rôle du Parlement
• 14/12/07 — Secrétariat d'État de la consommation et du tourisme - Le pouvoir d'achat
• 27/10/05 — Ministère du tourisme - Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy
• 17/03/05 — Secrétariat d'État aux transports - Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 17/02/11 — Ministère du travail - Revalorisation minimale du SMIC
• 14/10/10 — Ministère de la culture - Avenir des Archives nationales
• 14/10/10 — Secrétariat d'État des transports - Tarifs des péages autoroutiers
• 03/12/09 — Secrétariat d'État aux aînés - Conséquences de la convergence tarifaire dans les EHPAD

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 22/06/11 : Rapport d'information N° 663 (2010-2011) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospectiv...
• 18/11/10 : Annexe au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...
• 05/10/10 : Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au ré...
• 19/11/09 : Annexe au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le...

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Ses dernières propositions de loi

Ce sénateur n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements