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Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
90 interventions trouvées.
M. le président. Par conséquent, je ne suspends pas la séance, ce qui n’empêche pas les conciliabules actifs.
Monsieur Dassault, de deux choses l’une, soit vous retirez votre amendement, soit je le mets aux voix. Quelle solution choisissez-vous ?
L'amendement n° 94, présenté par M. Fischer, Mme David, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Guy Fischer.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale, je donne la parole à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.
Sur proposition de la commission des affaires sociales, la conférence des présidents a décidé d’organiser un débat thématique sur « l’hôpital en question », avant le début de la troisième partie du projet de loi intitulée « Dispositions relatives aux recettes et à l’équilibre général pour 2009 ». La parole est à Mme la ministre.
Monsieur le président About, le Sénat voudra sans doute accéder à votre prière – ou plutôt à votre demande ! -, ce qui permettrait effectivement d’éviter deux tunnels de discussion commune, respectivement de seize et de dix-huit amendements. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. La parole est à Mme la ministre.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean Boyer. Mon cher collègue, je vous remercie par avance de la rigueur avec laquelle vous respecterez votre temps de parole.
La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
