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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 41.
Je mets aux voix l'amendement n° 42.
L'amendement n° 58, présenté par M. Le Menn, Mme Demontès, MM. Michel, Desessard, Kerdraon et Cazeau, Mmes Le Texier et Schillinger, M. Jeannerot, Mmes Alquier et Campion, M. Daudigny, Mme Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, M. S. Larcher, Mmes Printz et San Vicente-Baudrin, M. Teulade et les membres du groupe Socialiste, appa...
Je mets aux voix l'amendement n° 43.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 5.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 44.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote sur l'amendement n° 18.
La parole est à Mme Bernadette Dupont, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 18.
Je mets aux voix l'amendement n° 12.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures cinquante. La séance est suspendue.
Je mets aux voix l'amendement n° 58.
Les deux amendements suivants font également l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 56, présenté par M. Le Menn, Mme Demontès, MM. Michel, Desessard, Kerdraon et Cazeau, Mmes Le Texier et Schillinger, M. Jeannerot, Mmes Alquier et Campion, M. Daudigny, Mme Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, M. S. Larcher, Mmes Pri...
L'amendement n° 57, présenté par M. Le Menn, Mme Demontès, MM. Michel, Desessard, Kerdraon et Cazeau, Mmes Le Texier et Schillinger, M. Jeannerot, Mmes Alquier et Campion, M. Daudigny, Mme Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, M. S. Larcher, Mmes Printz et San Vicente-Baudrin, M. Teulade et les membres du groupe Socialiste, appa...
Quel est l’avis de la commission ?
