Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
M. le président. Je suppose que votre rappel au règlement était fondé sur l’article du règlement relatif aux gaz de schiste, mon cher collègue.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Nicole Bricq, auteur de la proposition de loi n° 377.
La parole est à M. Yvon Collin, au nom du groupe du RDSE.
La parole est à M. Ladislas Poniatowski.
La parole est à M. Michel Teston.
M. le président. La parole est à M. Robert Tropeano.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à M. Didier Guillaume.
La parole est à M. Jacques Blanc.
La parole est à M. Alain Fauconnier.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à Mme la ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 9, présenté par Mme Bricq, MM. Guillaume, Teston, Fauconnier, Sutour, Courteau, Mirassou, Chastan et Raoul, Mme Khiari, MM. Daunis, Bérit-Débat et Berthou, Mme Voynet, M. Collombat et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l’article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé :...
Quel est l’avis de la commission ?
