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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° I-240.
Je mets aux voix l'article 32 bis, modifié.
L'amendement n° I-159, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Bernard Vera.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-159.
Je mets aux voix l'article 32 ter.
Je rappelle que le Sénat a examiné ce matin l'article 33. TITRE II DISPOSITIONS RELATIVES À L’ÉQUILIBRE DES RESSOURCES ET DES CHARGES Nous abordons l’examen de l'article 34, article d’équilibre, et de l’état A annexé. Dans ce cadre, nous allons successivement procéder aux deux débats décidés par la conférence des présidents, le débat sur le...
Nous allons tout d’abord débattre des effectifs de la fonction publique. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
Je vous rappelle qu’en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Par ailleurs, le temps programmé pour le Gouvernement est prévu au maximum pour trente-cinq minutes. La parole est à M. Adrien Gouteyron.
M. le président. La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. Jacques Mahéas.
La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat.
La parole est à M. Philippe Dominati.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous avons achevé le débat sur les effectifs de la fonction publique.
Nous en venons maintenant au débat sur l’évolution de la dette. La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur général.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
