Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Monsieur Mirassou, qu’advient-il de votre amendement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 275 rectifié.
L'amendement n° 437, présenté par M. Autain, Mme David, M. Fischer, Mmes Hoarau, Pasquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 33, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale, il est inséré un alinéa ainsi ...
J’appelle donc en discussion les amendements n° 438 et 138. L'amendement n° 438, présenté par M. Autain, Mme David, M. Fischer, Mmes Hoarau, Pasquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 33, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le premier alinéa de l'article L. 162-17 d...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote sur l'amendement n° 437.
Je mets aux voix l'amendement n° 437.
Je mets aux voix l'amendement n° 438.
Je mets aux voix l'amendement n° 138.
L'amendement n° 276 rectifié, présenté par Mme Le Texier, M. Cazeau, Mmes Jarraud-Vergnolle, Demontès, Schillinger et Campion, MM. Teulade, Godefroy et Desessard, Mmes Printz et Chevé, MM. Le Menn, Daudigny et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 33, insérer un article additionnel ainsi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Mirassou, l'amendement n° 276 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
