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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La discussion générale est close. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J’ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant l’approbation de la déclaration de certains gouvernements européens relative à la phase d’exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 89, distribué et renvoyé à la commission des affaires étrangères, de la d...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de virement de crédits n° DEC28/2008 – Section III – Commission du budget général pour 2008 (DO/DNO). Ce texte sera imprimé sous le n° E-4069 et distribué. J’ai reçu de M. le Premier m...
J’ai reçu de M. Marcel Deneux un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur sa proposition de résolution (n° 73, 2008-2009) présentée en application de l’article 73 bis du règlement sur : - la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin d’améliorer et d’étend...
J’ai reçu de M. Joël Bourdin un rapport d’information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme (2009-2013). Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 91 et distribué. J’ai reçu de M. Philippe Dallier un rapport d’information fait au nom de ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 13 novembre 2008 : À neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 80, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2009 ; Rapport (n° 83, 2008-2009) de MM. Alain Vasselle,...
a rappelé qu'un approfondissement préalable avait déjà été présenté comme une condition à tout nouvel élargissement après 1995 et a estimé qu'une confiance limitée devait être accordée aux capacités d'approfondissement de l'Union européenne. Il s'est interrogé sur l'application aux actuels Etats membres de la notion de capacité d'intégration, t...
J’ai trouvé mon collègue Jean-Pierre Sueur un peu sévère, puisqu’un sous-amendement a recueilli un avis de sagesse de la part du Gouvernement.
Je tenais à le faire remarquer et saluer cette avancée : le Gouvernement n’a pas émis trente avis défavorables sur trente amendements et sous-amendements, il en a émis vingt-neuf sur trente, et un avis de sagesse ; il est vrai que, vu l’état d’esprit, on peut se demander ce qu’il va devenir… J’écoute toujours avec beaucoup d’intérêt M. le prés...
Je ne vous ai pas interrompu, monsieur le président de la commission des lois. Le droit d’un parlementaire, c’est de déposer des amendements, de les défendre et d’essayer de convaincre. Jean-Pierre Sueur a cette faculté de croire qu’il peut encore convaincre et que la qualité de ses arguments sera telle que vous changerez de position. En out...
Nous n’avons pas l’outrecuidance d’exiger que nos amendements soient adoptés même contre votre avis, monsieur le président de la commission des lois. Nous demandions hier que les articles puissent être discutés, mais cela semblait insupportable. Nous demandons de même aujourd’hui que le débat s’instaure, qu’il aille jusqu’au bout et que le droi...
Elles sont réalistes !
Des chars russes !
C’est insuffisant !
