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La parole est à Mme la ministre.
Sur proposition de la commission des affaires sociales, la conférence des présidents a décidé d’organiser un débat thématique sur « l’hôpital en question », avant le début de la troisième partie du projet de loi intitulée « Dispositions relatives aux recettes et à l’équilibre général pour 2009 ». La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le président About, le Sénat voudra sans doute accéder à votre prière – ou plutôt à votre demande ! -, ce qui permettrait effectivement d’éviter deux tunnels de discussion commune, respectivement de seize et de dix-huit amendements. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé. La parole est à Mme la ministre.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean Boyer. Mon cher collègue, je vous remercie par avance de la rigueur avec laquelle vous respecterez votre temps de parole.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. Guy Fischer.
a indiqué qu'il avait visité cet établissement avec M. Christian Cointat lors d'une mission de la commission des lois et qu'il avait pu constater l'exiguïté des cellules et les conditions déplorables de détention. Il s'est interrogé sur la position prise par le ministère de la justice à l'égard de l'opportunité foncière qui lui était proposée p...
La parole est à M. Serge Dassault.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle.
Veuillez conclure, madame Jarraud-Vergnolle.
La parole est à Mme Muguette Dini.
La parole est à M. Denis Detcheverry.
La parole est à Mme Patricia Schillinger.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Dominique Leclerc.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion.