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Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
Un peu de modestie !
C’est un aveu !
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 30 octobre 2008 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n° 405, 2007-2008) ; À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gou...
4°) Proposition de loi tendant à allonger le délai de prescription de l’action publique pour les diffamations, injures ou provocations commises par l’intermédiaire d’Internet, présentée par M. Marcel-Pierre Cléach et plusieurs de ses collègues du groupe UMP (n° 423, 2007 2008) ; À partir de 18 heures : Désignation : - des dix-huit sénateurs ...
Au plus tard à 19 heures : Désignation de secrétaires du Sénat Jeudi 13 novembre 2008 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 ;
a précisé, en réponse à M. Jean-Jacques Hyest, président, que l'esprit de l'amendement privilégiait un scrutin proportionnel avec répartition des postes aux plus forts restes.
À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Lundi 17 novembre 2008 À 10 heures : 1°) Questions orales ; Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : 2°) Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. Mardi 18 no...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (no 405, 2007-2008 ; n° 53, 59) (urgence déclarée). Dans la discussion générale, la parole est à Mme le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
a tenu à préciser que M. Julien Dray, député et co-rapporteur du rapport précité de l'Assemblée nationale, n'avait pas souscrit à cette recommandation, observant dans une contribution distincte qu'il ne fallait pas sous le coup d'une sorte de fatalisme juridique, et sous la pression d'hypothétiques menaces, considérer que ces dispositions tempo...
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le président de la commission, je vous donne immédiatement mon accord : nous arrêterons nos travaux après la réponse de Mme la ministre aux orateurs qui seront intervenus dans la discussion générale.
Quel est l’avis du Gouvernement sur la demande de réserve formulée par la commission ?
La réserve est de droit.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Serge Lagauche.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
La parole est à M. Ivan Renar.
La parole est à Mlle Sophie Joissains, dont je salue la première intervention à la tribune de la Haute Assemblée.
