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Le retrait ! Le retrait ! Le retrait !
Ah !
Longue !
Il est aussi moins paritaire !
Nous arrivons à l'examen des derniers amendements et le débat va se clore conformément à une logique parfaite ! En effet, nous avons le choix entre l'amendement de mon ami Richard Yung, qui, en créant une alternance stricte entre homme et femme, assurera la parité...
... et celui de M. Christian Cointat, qui n'est qu'un amendement de façade. Ce dernier tend à respecter en apparence la parité dans les scrutins proportionnels mais sans l'appliquer en réalité. La parité reste virtuelle en ce qui concerne les scrutins majoritaires grâce au mécanisme de la suppléance. Chers collègues de la majorité, vous êtes ...
Nous voterons contre l'amendement de Christian Cointat et en faveur de l'amendement de Richard Yung s'il était soumis à notre vote.
Au contraire, j'ai dit qu'elle était cohérente !
Nous avons dit qu'il s'agissait d'un amendement d'appel !
Ce matin, dans la discussion générale, j'ai indiqué que le groupe socialiste fixerait sa position en fonction du sort qui serait réservé aux quelques amendements qu'il avait déposés. Mais, chaque fois qu'il était possible de faire une avancée un tant soit peu significative en faveur de l'égal accès des hommes et des femmes aux mandats électora...
M. Bernard Frimat. Vous avez exprimé le fond de votre pensée, chers collègues de la majorité, et c'est votre hostilité à la parité !
Nous voterons cet amendement dans lequel M. le rapporteur pointe une réelle impossibilité. En effet, on ne peut priver un groupe quel qu'il soit de figurer à la commission permanente s'il a des élus.
M. Bernard Frimat. Je disais que nous devrions voter contre ce texte qui est - je vais employer un mot fort pour terminer - une fumisterie
Néanmoins, il y a malgré tout un petit progrès, ...
... notamment grâce aux amendements que le Sénat a eu la sagesse d'adopter sur trois points et qui permettent une modeste avancée de la parité dans les exécutifs. Compte tenu de cette avancée, et en dépit des vociférations stupides que nous entendons encore à cette heure avancée, le groupe socialiste s'abstiendra.
Il y aurait une incohérence !
a indiqué que cette proposition d'amendement résultait d'une longue réflexion. A l'article premier, la commission a demandé le retrait des amendements n°s 52 et 53 présentés par M. Jean-René Lecerf, tendant d'une part, à substituer une proportion minimale de 40 % d'élus de chaque sexe à l'obligation de composition paritaire des listes de candi...
a considéré qu'au-delà des éléments positifs présentés, le constat qui s'impose est celui d'un gigantesque échec de l'Europe en matière sociale. A l'image du débat sur la directive « temps de travail » qui, pourtant, ne propose qu'une réponse a minima, la faible ambition peut conduire à des raccourcis simplistes. De fait, on ne peut qu'être fra...
Plutôt !