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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Piras
748 interventions trouvées.
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d'abord remercier les membres de la commission des affaires économiques ainsi que le rapporteur de cette dernière du bon travail qui a été accompli. Toutefois, je ne sais pas si le voeu émis par M. Revol d'aboutir à un consensus sur ce texte pourra être exaucé da...
Dommage !
Je ne sais pas si les contradictions pourront être levées grâce à l'article 5, mais je voudrais attirer l'attention de M. le ministre et de M. le rapporteur sur cet amendement. Nous venons d'examiner une quarantaine d'amendements dans le cadre d'un débat démocratique et républicain. Nous ne sommes pas hostiles aux résultats des votes sur ces a...
M. Bernard Piras. Vous venez de rompre le consensus, monsieur le rapporteur !
M. Bernard Piras. C'est cruel !
La fatigue gagne cet hémicycle !
M. Bernard Piras. Le suspense est levé !
estimant que l'existence même de la loi « Bataille » était déjà un motif de satisfaction et que c'était dans le cadre défini par celle-ci qu'il convenait de réaliser de nouvelles avancées, s'est félicité d'apprendre que le Gouvernement n'utiliserait pas la procédure d'urgence, faisant un parallèle avec la levée de l'urgence intervenue sur le pr...
Enfin, M. Bernard Piras a ajouté qu'un texte unique aurait pu fortement augmenter la légitimité et la compréhension du secteur nucléaire par nos concitoyens.
a expliqué que le groupe socialiste de l'Assemblée nationale s'était abstenu, dans la mesure où il avait obtenu satisfaction sur plusieurs points importants, au nombre desquels le vote d'un amendement précisant les rôles respectifs de l'ASN et de l'Etat, d'une meilleure représentation des salariés dans les instances du nucléaire et d'un renforc...
Monsieur le ministre, je souhaite attirer votre attention sur une question de nature technique. L'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales dispose que « le maire peut, [...] par délégation du conseil municipal, être chargé, en tout ou partie, et pour la durée de son mandat : 4° De prendre toute décision concernant la ...
Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse, qui lève certaines ambiguïtés. Je souhaite que la jurisprudence s'applique. Vous estimez que l'avis du Conseil d'État n'est pas nécessaire, je m'en réjouis et j'espère qu'il n'y aura pas d'autres litiges qui entraîneront une nouvelle jurisprudence.
Provocateur !
Et les manifestants ?
Provocateur !
C'est du chantage !
Mais c'est le Sénat qui fixe l'ordre des questions, pas nous ! La remarque est stupide !
Retirez le CPE !
