Interventions en commissions de Catherine Deroche

Je comprends que vous ne puissiez pas nous éclairer sur des réunions auxquelles vous ne participiez pas. Notre commission d'enquête souhaite connaître précisément le rôle de votre service de la mi-janvier jusqu'à la fin février. L'activation de la cellule de crise du 17 mars est intervenue après un nombre important de décès dans le Grand Est, q...

Nous commençons nos travaux avec l'examen du rapport sur la proposition de loi relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire.

Merci monsieur le président et merci professeurs. Vous nous avez indiqué la façon dont vous aviez affronté la première vague. Comment avez-vous tiré le retour d'expérience parmi vous ? Avez-vous été aidés dans cet exercice par des institutionnels ou l'avez-vous tiré en interne ? L'épidémie étant nationale et les patients étant hospitalisés dans...

Comme chaque année, la commission doit désigner ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances. Cette désignation intervient en général avant l'été, mais le calendrier de cette année a été adapté au renouvellement.

Vous indiquez que nous avons 5 700 lits. Si l'on accroît ce nombre, y compris par des déprogrammations, où allez-vous trouver le personnel nécessaire pour faire fonctionner ces lits supplémentaires ?

Nous poursuivons nos travaux dédiés au projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2021 avec l'audition de MM. Fabrice Gombert, président, et Thomas Fatome, directeur général, de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM). Je leur souhaite la bienvenue, puisque c'est leur première audition devant notre commission. C...

Notre commission a beaucoup travaillé sur la question de l'accès aux innovations. Où en êtes-vous de la révision de la liste en sus et du référentiel des actes innovants hors nomenclature de biologie et d'anatomopathologie (RIHN) ? Mme Gruny vous a interrogé sur la participation de la branche AP-MP à l'assurance maladie. Je rappelle tout de mê...

Nous vous remercions de votre participation. Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Mes chers collègues, nous poursuivons nos travaux sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2021 avec l'audition de M. Gérard Rivière, président et de M. Renaud Villard, directeur de la caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV). Cette audition, comme la précédente, fait l'objet d'une captation vidéo retransm...

Elles feront sans doute l'objet de questions des rapporteurs et de nos collègues. Je vous propose de passer sans tarder aux questions si vous avez terminé vos propos liminaires.

Je note qu'il n'y a plus d'autres demandes de parole. Je vous remercie M. le président et M. le directeur. Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 11 h 45.

Nous examinons les amendements au texte de la commission sur la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée », qui sera examinée cet après-midi en séance publique.

Nous en débattrons lors de la séance publique.

L'amendement n° 99 qui vient d'être déposé par le Gouvernement réaffirme la nécessité de financement de l'expérimentation par l'État et les départements.

Nous en débattrons lors de la séance publique.

Il serait plus clair de mentionner « les territoires insulaires et la Corse ». Tous les territoires d'outre-mer - hormis la Guyane, n'en déplaise au président Macron - sont des territoires insulaires.

Nous ne pouvons pas être favorables à ces amendements ainsi rédigés, mais vous pouvez les rectifier.

À la fin d'une expérimentation de cinq ans à nouveau prolongée se pose la question de la généralisation ou non du dispositif.

Cet amendement était cohérent avec l'obligation des départements.

Nous en débattrons en séance publique.