Interventions en commissions de Catherine Deroche

Nous vous remercions, monsieur le ministre, d'avoir pris le temps de répondre précisément à toutes ces questions complexes. Nous vous donnons rendez-vous lors de l'examen du texte au Sénat. La réunion est close à 19 h 20. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous commençons nos travaux par l'examen du rapport pour avis de notre collègue Florence Lassarade sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Les Jeux constituent en effet un événement particulier ; nous devons faire en sorte qu'ils soient une réussite.

La loi Macron de 2015 visait à faciliter le travail le dimanche, mais les commerces n'ouvrent que s'ils ont des clients et que le surcroît de chiffre d'affaires est intéressant. En réalité, comme on le constate à Angers, par exemple, peu de commerces ouvrent le dimanche, sauf peut-être en Île-de-France.

Nous accueillons Mme Valérie Saintoyant, déléguée de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca), M. Julien Morel d'Arleux, directeur de l'Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT), et le Dr Jean-Michel Delile, psychiatre, président de la Fédération Addiction, sur la...

Le crack est-il toujours un phénomène urbain ou sa consommation s'est-elle diffusée sur le territoire français ?

Monsieur Sol, si nous n'avons pas les réponses à vos questions, nous interrogerons la Mildeca par écrit.

Quel regard portez-vous sur les rave-parties ? Toutes les communes sont confrontées à ce problème...

Je vous remercie. La réunion est close à 11 h 55 Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Je vous remercie pour cet échange sur un sujet dont il est souvent question dans nos territoires. À ce titre, j'ai participé il y a quelques semaines à une campagne de recrutement à Angers pour l'opération « Mon sang pour les autres » : j'ai pu constater la présence de nombreux jeunes donneurs. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une ...

Les niveaux des salaires sont effectivement différents en Suède. Même en tenant compte du coût de la vie et de la fiscalité, les salaires des infirmiers restent supérieurs à ceux versés en France, ce qui n'empêche pas la Suède de connaître les mêmes difficultés de recrutement en raison des questions liées au temps de travail, aux difficultés à ...

Là aussi, il y a eu une rationalisation, en dépit du maintien d'un certain nombre de maternités de proximité dans des territoires éloignés. Il faut tenir compte de la géographie, dans la mesure où le sud du pays est plus densément peuplé que le nord, et de la démographie, car, comme en France, le nombre des naissances baisse. Les pavillons sa...

Les personnes qui appellent reçoivent une réponse dans la journée, on leur indique qui elles doivent aller consulter et dans quels délais. Les Suédois parviennent à réguler ainsi l'accès aux soins. Nous pourrions nous en inspirer. C'est un petit peu ce que l'on essaie de faire avec le Service d'accès aux soins (SAS) ou avec les maisons de santé...

La formation des médecins généralistes en Suède dure sept ans.

Je vous propose de nous saisir pour avis et de désigner un rapporteur sur le projet de loi portant sur les jeux Olympiques et Paralympiques 2024. Ce texte devrait être examiné en conseil des ministres le 21 décembre prochain, envoyé au fond à la commission des lois et examiné en séance publique à partir du 24 janvier 2023. Quatre articles nous ...

Pour la mission d'information sur la fin de vie, décidée par notre bureau début octobre, je vous propose de reconduire nos collègues rapporteurs sur les soins palliatifs : Mmes Corinne Imbert, Christine Bonfanti-Dossat et Michelle Meunier.

Nous entendons cet après-midi Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance. Madame la secrétaire d'État, nous avons déjà eu l'occasion d'échanger après votre nomination ; comme vous le savez, votre domaine de compétence est au coeur des travaux de notre commission.

Sur le sujet des violences sexuelles sur mineurs en institutions, toute la question est de savoir comment les différentes préconisations sont effectivement mises en oeuvre. Nos rapports ne sont utiles que si nous veillons à la traduction concrète de leurs recommandations. S'agissant de la vérification des antécédents des professionnels au cont...

La présentation d'une attestation de non-inscription au Fijaisv pour chaque personne de plus de 13 ans présente au domicile d'une assistante maternelle a été inscrite dans la loi relative à la protection des enfants. Qu'en est-il de son application ? Quid de la couverture territoriale des centres de prise en charge du psychotraumatisme ? Il es...

En tant que rapporteur du projet de loi, cette mission de suivre l'application de la loi promulguée vous incombe de droit.