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Très bien !
Je veux tout d’abord remercier le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires d’avoir inscrit ce texte à l’ordre du jour et Raymonde Poncet Monge d’en avoir été la rapporteure, en y apportant une modification importante sur le délai, après avoir consulté l’ordre et les étudiants. Je salue également Mme la présidente de l’ordre et les représe...
Je salue enfin Annie Chapelier. Celle-ci, je le sais, souhaitait aller un peu plus loin sur certains points. Mais il vaut mieux tenir que courir, et il nous semblait important de « cranter » certaines dispositions dans un texte. Désormais, madame la ministre, il n’y a plus qu’à inscrire très vite cette proposition de loi à l’ordre du jour de l’...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi n’est pas sortie du chapeau ; M. Bruno Retailleau l’a rappelé. Nous en parlons depuis plusieurs années avec le Conseil national de l’ordre des médecins et la conférence des doyens des facultés de médecine. Lors de l’audition que nous avons menée en début ...
Ils sont irrecevables !
Si ! Nous les avons !
La coercition, monsieur le ministre.
Ce n’est pas vrai : ce n’est pas la première fois !
Oh non !
D’aucuns s’étonnent de cette proposition de loi, mais je rappelle qu’en 2019, nous avons inséré dans la loi une disposition relative à la troisième année de médecine. Il nous arrive de modifier le cursus. D’ailleurs, demain, nous examinerons une proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme. Certes, le cursus de ces dern...
L’article 45, c’est de notre compétence !
Ou la pédiatrie !
Le décloisonnement entre le médico-social et le médical est indispensable, si l’on veut penser la santé de manière globale. Au-delà de l’offre binaire de prise en charge des personnes âgées – domicile ou Ehpad –, il existe maintenant des formes alternatives d’accompagnement. Dans mon département, le maire d’une commune nouvelle a un projet tr...
Très bien !
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, notre groupe Les Républicains a choisi d’inscrire ce débat sur les urgences hospitalières et les soins non programmés à l’ouverture de cette nouvelle session, ce dont je me félicite. Après avoir décidé de la création d’une commission d’enquête sur l’hôpital, que j’ai rapportée au d...
… la nécessité de laisser l’hôpital respirer en lui donnant des moyens clairs et durables. Sortir des urgences, cela voulait dire que les conditions étaient données, en ville comme à l’hôpital, pour assurer correctement les soins programmés et anticiper au mieux les soins non programmés.
Cela voulait dire marquer l’arrêt de l’enchaînement de crises qui ne permettent pas aux soignants de faire leur travail dans de bonnes conditions, pour les patients comme pour eux-mêmes. Or, je le regrette, je ne vois pas, à l’ouverture de cette session, le chemin que le Gouvernement entend proposer sur ce point.
Très bien !
En application de l’article 44, alinéa 6, du règlement, la commission des affaires sociales demande la priorité d’examen et de vote sur l’article 15, immédiatement après l’article 5 ter.
Monsieur le président, j’informe nos collègues que la commission des affaires sociales se réunira à quatorze heures vingt pour examiner les derniers amendements déposés.