Interventions en hémicycle de Catherine Deroche

Quand bien même la mère, en restant chez elle, pourrait s’occuper de son enfant, l’enjeu est bien sanitaire. Pour cette raison, nous souhaitons que le congé postnatal continue de relever de la branche maladie.

Nous n’allons pas changer d’avis parce qu’il est une heure du matin !

Ces leçons de morale deviennent fatigantes…

Très bien !

Je remercie mes collègues de ces deux jours de débats, ainsi que la présidence qui, grâce à une certaine discipline, nous a permis d’achever l’examen de la troisième partie malgré le grand nombre d’interventions. Je remercie également M. le ministre de la qualité de ses réponses, et bien sûr les services de la commission, de la séance et des c...

Ce n’est pas le débat : c’est un produit illégal !

Le débat sur le cannabis est très intéressant, mais je rappelle que nous examinons un projet de loi de financement de la sécurité sociale. Nous l’avons dit : il n’est pas possible de taxer un produit illégal, comme le proposent les auteurs de ces amendements. Je n’ai rien contre un débat sur le cannabis, mais, monsieur le président, si cela no...

Monsieur le président, je vous le dis à vous, je le dis à chacun. Si nous lançons des débats sur des sujets qui ne relèvent pas du projet de loi de financement de la sécurité sociale, nous pouvons même siéger dimanche, voire lundi.

Elles ne sont pas concernées !

Très bien !

Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales. C’est déjà bien !

Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, ce projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 est le premier que nous examinons sous l’empire d’un cadre organique rénové, qui était censé, en particulier, améliorer nos délais d’examen et renforcer l’information du Parlement. Or je pense que nous...

Monsieur le ministre, je regrette de devoir rappeler un point de méthode avant de passer au vote et aux explications sur les amendements déposés à cet article. L’Assemblée nationale – je ne reviendrai pas sur ses motifs – a rejeté l’Ondam rectifié pour 2022 et la deuxième partie dans son ensemble. Si nous n’avions pas voté en faveur du rétabli...

Je tiens à répondre à M. Sueur, qui a pu poser sa question par la voix de Monique Lubin. Je rappelle que l’irrecevabilité en application de l’article 45 n’est pas déclarée par les administrateurs de la commission, mais bien par la commission elle-même sur l’avis de ses rapporteurs. En l’espèce, l’amendement qui a été déclaré irrecevable par l...

Nous ne pensions pas, en commençant l’examen de ce texte à quatorze heures trente, que nous le terminerions ce soir… Je tiens à vous remercier, madame la ministre, ainsi que M. le ministre du travail, pour votre présence et votre écoute. Je félicite nos deux rapporteurs, Frédérique Puissat et Olivier Henno, qui ont accompli l’exploit, à la fo...

Merci encore à tous pour votre présence. Je vous donne rendez-vous pour l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale, qui sera peut-être un peu plus compliqué…

Très bien !

Très bien !

Très bien !

Très bien !