Communications diverses

Deux des groupes de travail sectoriels sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Création et Patrimoine - ont déposé des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 qui sera examiné cette fin de semaine. Ces amendements sont ouverts à la cosignature.

Je vous invite, mes chers collègues, à cosigner ces amendements. Il est possible de le faire jusqu'au début de la discussion générale en séance, soit jeudi 16 juillet avant 14h30. La réunion est close à 11 heures 35.

Mes chers collègues, nous avions adopté la semaine dernière l'avis de la commission sur le programme « Médias » de la mission « Médias, livres et industries culturelles ». Cependant nous avions omis d'adopter formellement celui relatif aux crédits du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public ». Je vous rappelle que ce comp...

Je rappelle que ce vote vise à clarifier notre position sur ce compte de concours et je me dois de vous rappeler que la présence en commission le mercredi matin est une obligation pour chacun d'entre nous. J'ajoute que j'ai prévenu en amont l'ensemble des chefs de file de chaque groupe politique de notre commission de l'inscription de ce vote ...

Je mets aux voix l'avis favorable proposé par notre rapporteur, pour les crédits du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public ».

En m'associant à votre protestation au regard des qualités professionnelles de M. Philippe Villeneuve et de l'aspect inadmissible de tels propos lors d'une audition publique devant une assemblée parlementaire, je vous propose que notre commission publie un communiqué de presse dénonçant les propos tenus et apportant notre soutien à l'ensemble d...

Je vous informe, avant de clore la réunion, que le rapport au Parlement du Comité scientifique et éthique de Parcoursup vient de nous être transmis et vous sera adressé par mail d'ici quelques instants. La réunion est close à 10 h 55.

Mes chers collègues, je me suis rendue, hier, à Londres afin de représenter le Sénat à la réunion de la « grande commission internationale » sur la désinformation et les « fake news », constituée à l'initiative de nos homologues de la Chambre des communes, membres de la commission du numérique, de la culture, de la communication et du sport, re...

Un mot avant d'en venir à notre ordre du jour proprement dit sur l'audition, demain matin de Gilles Bloch, dont la nomination en qualité de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le Président de la République. Comme le prévoit l'article 13 de la Constitution, les commissions compéten...

Le temps imparti, en pleine période budgétaire, ne nous facilite pas les choses et cette procédure suppose en effet un minimum de préparation. Il n'y a pas de sujet tabou et toutes les questions sont bonnes.

Il interviendra à l'issue de l'audition puis nous procéderons au dépouillement concomitant avec nos collègues de l'Assemblée nationale. Une délégation de notre commission s'est rendue en Israël et dans les territoires palestiniens du 10 au 16 octobre derniers. À l'origine, le choix d'Israël était lié à la saison croisée, moment fort des relati...

Mes chers collègues, avant de passer à notre ordre du jour, je vous informe que le bureau de la commission se réunira mercredi 3 octobre à 8 heures 30 afin, notamment, d'élaborer notre programme de travail des prochains mois. Par ailleurs, j'ai jugé utile de demander aux ministres de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale de veni...

Voici un point sur le calendrier des travaux de la commission. Un mois nous sépare de la fin de la session ordinaire ; nous siégerons très certainement en juillet pour la suite de l'examen des nombreux projets de loi déposés sur le bureau des assemblées. Je pense en particulier, pour notre commission, au projet de loi portant évolution du loge...

Le bureau de la commission se réunira à l'issue de notre prochaine réunion. La réunion est close à 11 h 15.

Lors de notre réunion du 13 décembre dernier, nous avons arrêté notre programme de contrôle pour les mois à venir. Deux travaux d'actualisation de précédentes missions d'information ont été confiés à deux membres de notre commission. Je vous propose aujourd'hui de valider la nomination de Sylvie Robert et Laurent Lafon pour faire le bilan de l...

Le Sommet mondial du Partenariat pour un gouvernement ouvert se tiendra les 7, 8 et 9 décembre prochains. À l'initiative de Barack Obama et d'un certain nombre d'associations, 60 pays travailleront à faire avancer l'agenda digital numérique et réfléchiront à la manière dont le numérique peut faire progresser les sociétés vers davantage d'innova...

Demain, nous aurons une audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques sur l'Union européenne et les enjeux du numérique. Trois thématiques seront évoquées : l'émergence d'une industrie numérique en Europe ; la régulation pour le numérique en Europe ; la souveraineté de l'Europe et le nu...

Mardi 17 mai, à 14 h 30, nous entendrons M. Olivier Schrameck pour le bilan annuel du Conseil supérieur de l'audiovisuel. Le 18 mai, nous visiterons l'exposition du musée du quai Branly, à l'occasion de son dixième anniversaire. Le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine sera examiné en séance publi...

Quelques informations sur le calendrier de l'examen en deuxième lecture du projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine (LCAP). La conférence des présidents, qui se réunit ce soir, devrait fixer le délai limite pour le dépôt des amendements de commission au lundi 9 mai à midi ; l'examen du rapport en commiss...

J'ai réuni le Bureau ce matin pour examiner la meilleure façon d'organiser nos travaux durant ce trimestre qui s'annonce chargé, avec le budget, bien sûr, mais aussi avec le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine. En outre, nous devons tenir compte de l'application du nouveau Règlement et des contraint...