Interventions en commissions de Catherine Morin-Desailly

C'est une erreur terrible ! Nous allons donner un avis sur l'adoption des crédits de la mission, sachant que la commission des finances se prononce sur le fond. Nos rapporteurs nous invitent à donner un avis favorable accompagné de multiples réserves. Je regrette qu'ils ne disposent que de trois minutes en tribune, alors que leur travail est t...

Nous auditionnons cet après-midi Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation sur le projet de loi de finances pour 2020. Notre commission est très attentive aux sujets de l'enseignement supérieur et de la recherche et suit avec une grande attention l'application des lois votées et la consommati...

Avant de passer la parole à nos rapporteurs, je rappelle, madame la ministre, que nous vous avions sollicitée, ainsi que votre collègue Jean-Michel Blanquer, pour une audition commune consacrée à la réforme du baccalauréat et à son articulation avec l'enseignement supérieur. Je vous renouvelle notre demande.

Par Bercy..., alors il faut peut-être s'en méfier !

Notre commission, lorsqu'elle se déplace, se rend toujours dans les lycées français. Au Mexique, en septembre, nous avons été sensibilisés sur le fait que l'inscription des étrangers dans les lycées français pouvait parfois être motivée par la volonté de poursuivre des études en France, ce choix étant notamment dû, jusqu'alors, à l'attractivité...

Madame la ministre, nous vous remercions. J'espère que nous pourrons vous auditionner conjointement avec Jean-Michel Blanquer sur la réforme du baccalauréat. La réunion est close à 19 h 35.

Nous examinons les amendements de séance au texte de la commission sur la proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation.

Nous nous réunissons aujourd'hui pour entendre le rapport de Max Brisson et établir le texte de la commission sur la proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation, déposée le 9 juillet 2019 par notre collègue Jacqueline Eustache-Brinio. Je rappelle, en guise d'introducti...

Je vous propose de donner la parole à un orateur par groupe pour commencer, comme nous le faisons habituellement.

Je donne maintenant la parole aux collègues qui veulent s'exprimer.

Je vous ai entendu exprimer des excuses et une forme de compassion. J'ai également lu un certain nombre d'articles de presse où vous exprimiez les mêmes sentiments, à l'instar du directeur de l'usine de Rouen. Malgré tout, il a fallu attendre quelques jours pour que ces excuses officielles soient formulées et cette lenteur a heurté les Rouennai...

Je me satisfais de la constitution de cette commission d'enquête. Le public a bien compris, je crois, qu'il s'agit d'une commission d'enquête et non d'une mission d'information ; la distinction est importante. Notre travail sera très attendu. Je me félicite également que les rapporteurs ne soient pas des élus de Seine-Maritime, cela permettra ...

Tout est question d'équilibre ; je soutiens la position prudente de notre rapporteur et de M. le ministre. Il ne faudrait pas non plus s'éloigner de l'ADN de la Fondation du patrimoine. Dans tous nos territoires, de petites communes isolées doivent faire face à l'entretien de leur patrimoine, notamment des églises ; la Fondation du patrimoine e...

Les collectivités territoriales financent la Fondation de façon très substantielle ; il est donc important de prévoir leur représentation. En mentionnant les maires ruraux, nous insistons sur la nécessité de prêter une attention particulière à leurs territoires. Les sous-amendements COM-29 et COM-30 sont adoptés. L'amendement COM-28, ainsi mod...

Je remercie Mme Vérien, auteure du texte, M. le rapporteur, qui a fort bien travaillé dans un délai très court, et M. le ministre, qui a participé à cette législation en commission. C'est la deuxième fois seulement que nous pratiquons cet exercice important, qui doit recevoir la solennité qu'il mérite.

C'est une excellente chose. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 50.

Mes chers collègues, nous avons le plaisir d'accueillir le directeur général du groupement d'intérêt public (GIP) « Coupe du monde de rugby France 2023 », M. Claude Atcher, accompagné de Mme Lydie Emeraud, directrice déléguée aux affaires juridiques au sein du Comité d'organisation France 2023, et de M. Tanguy Hergibo, chargé des relations inst...

Merci de ce propos liminaire. La parole est au rapporteur pour avis.

La parole est à présent au président du groupe d'études sur les pratiques sportives.

La parole est aux commissaires.