Interventions en commissions de Catherine Morin-Desailly

Nous auditionnons ce matin, pour la première fois, M. Olivier Brochet, qui a été nommé directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) le 4 mars dernier. Vous avez été précédemment consul de France à Milan et vous nous aviez accueillis admirablement bien lors d'un déplacement. Votre nomination est intervenue à un moment c...

Je donne maintenant la parole à Mme Claudine Lepage, présidente du groupe d'études sur la Francophonie.

Cette question de la continuité entre le lycée français et l'université a aussi été soulevée par le conseiller culturel de l'ambassade de France à Mexico lors de notre déplacement le mois dernier.

Nous poursuivons nos auditions relatives à l'action extérieure de l'État, en recevant M. Alain-Pierre Degenne, président de la Fondation Alliance française, et M. Marc Cerdan, secrétaire général. Monsieur le président, vous le savez, notre commission est très attachée aux alliances françaises et nous avons naturellement eu connaissance des tur...

Les alliances sont autosuffisantes, certes, mais les situations sont disparates selon les continents et les pays. Nous avons visité, par exemple, l'alliance de Bethléem, qui est très démunie. Il faut être attentif à tout le réseau.

Mes chers collègues, nous allons procéder à la nomination des rapporteurs pour les avis budgétaires du projet de loi de finances pour 2020. Ont été désignés :

Je vous remercie pour votre passionnant travail. J'ai également étudié le sujet de la souveraineté numérique, notamment en 2014 dans le cadre de la mission commune d'information relative au nouveau rôle et à la nouvelle stratégie pour l'Union européenne dans la gouvernance de l'Internet. Je retrouve dans le présent rapport les thèmes que nous a...

Notre commission est concernée par plusieurs articles de la proposition de loi déposée par Mme Laetitia Avia et adoptée par l'Assemblée nationale visant à lutter contre les contenus haineux sur internet, et notamment ses articles 4, 6 bis et 6 ter. Je vous propose donc de nous saisir pour avis de ce texte qui sera examiné par le Sénat début nov...

Je suis heureuse d'accueillir le président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), M. Roch-Olivier Maistre. L'exercice de ce matin sera à la fois particulier et unique. Particulier parce que vous venez nous présenter le rapport du CSA pour 2018, une année où vous n'étiez pas encore président. Unique, parce que la réforme de l'audiovisuel...

Le Sénat a pris toute sa part dans les travaux de réflexion sur l'audiovisuel. Les annonces faites par le ministre de la culture rejoignent d'ailleurs très largement les propositions formulées par nos collègues André Gattolin et Jean-Pierre Leleux dans leur rapport de 2015 consacré à la création d'une holding France Médias. La question du déman...

Mme Billon, qui préside la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, aura été sensible à ces propos.

Notre commission est en effet préoccupée par le public très jeune soumis de manière constante aux écrans. Nous avons voté, à l'unanimité moins une voix, une proposition de loi pour tenter de protéger les enfants de moins de trois ans de cette surexposition précoce, dont les dommages collatéraux sont avérés. Il m'avait semblé que le CSA disposai...

Merci. Nous auditionnons le président du CSA chaque année, et nous serons amenés à nous revoir souvent dans les semaines à venir. Le texte sur la réforme de l'audiovisuel vous sera adressé. Nous y travaillons déjà depuis des mois. Sur tous ces sujets, le Sénat est mobilisé. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui e...

Venons-en à l'examen des dispositions restant en discussion.

Je précise que ce travail a été précédé d'un véritable travail de fond de part et d'autre depuis deux ans, notamment à l'occasion de l'examen des projets de loi de finances.

Notre prochain rendez-vous sera effectivement le projet de loi sur l'audiovisuel. En conclusion, je veux souligner qu'il nous faudra continuer à travailler sur la question de la distribution de la presse numérique. Les algorithmes sont opaques ; tel contenu sera surexposé plutôt que tel autre. On parle beaucoup d'un troisième statut des platef...

Je tiens également à remercier les rapporteurs pour leur travail constructif, qui devrait permettre à cette commission d'aboutir. Je me félicite que l'Assemblée nationale ait porté un texte sur ce sujet, qui nous tient à coeur. Néanmoins, reste l'étape du projet de loi de finances pour 2020, qui définira les conditions de mise en place du Centr...

Je me félicite du bel enthousiasme suscité par cette proposition de loi et de la qualité législative de son texte. Je félicite son auteur, qui l'a rapporté devant l'Assemblée nationale, et son collègue du Sénat, dont c'était le premier rapport. Je n'insisterai pas, à nouveau, sur l'importance de la loi de finances à venir mais j'émettrai un sou...

Lors de la dernière loi de finances, nous avons été surpris par la baisse des crédits. Or je veux insister sur la nécessité d'affecter des moyens adaptés aux autorités indépendantes, alors que la souveraineté est une question brûlante d'actualité. La présidente de la CNIL nous a fait part de ses besoins pour conduire sa mission difficile, de pl...

Les secteurs de l'éducation, de la formation, de la culture, de la presse et des médias se trouvent profondément bouleversés par le numérique, comme l'illustrent trois textes que nous avons récemment examinés : la proposition de loi sur le Centre national de la musique (CNM), dont le rapporteur M. Jean-Raymond Hugonet rappelait que le secteur d...