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Interventions de Catherine Procaccia
5666 interventions trouvées.
Ou réciproquement !
Je suis un peu frustrée mais guère surprise...
Il serait normal, en effet, qu'une femme au moins fût désignée.
Et vous avez terminé la précédente avec nous !
Très bien !
Malheureusement !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, comme elle l’avait fait lors de l’examen des précédents textes de simplification du droit, la commission des affaires sociales s’est saisie pour avis de la quarantaine d’articles de la présente proposition de loi qui entrent dans son champ de compétences. Ces articles a...
Eh bien, il n’y aura pas de colonies de vacances l’été prochain !
Si ce n’est pas une formule destinée à la presse, je ne m’y connais pas !
Et pourquoi pas un référendum sur le sujet ?
On peut créer une commission pour décider d’un rapport !
Pour ma part, je voterai contre cet amendement, d’abord, parce que le fichier AGIRA a été mis en place il y a très peu de temps : il fonctionne grosso modo depuis un an. Or, quand M. Maurey, lors du dépôt de sa proposition de loi, n’avait absolument pas tenu compte de la mise en place du fichier AGIRA qui fonctionnait déjà depuis trois ...
Non ! C’est une évaluation erronée !
Je vote contre !
La portée de mon amendement est certes plus restreinte que celle de l’amendement précédent, mais je ne reviendrai pas sur les arguments avancés par notre collègue Raymond Vall. Pour ma part, je constate surtout que les prix des pièces détachées ont augmenté beaucoup plus vite que l’indice des prix à la consommation. Selon certaines sources, l’...
Moi, je vois la façon dont nous pourrions essayer de diminuer les coûts.
Monsieur Yung, nous n’ouvrons pas la porte à une remise en cause des droits de propriété intellectuelle ! Même si le parfum peut éventuellement réparer quelques odeurs, bien qu’il ne soit pas prévu pour cela, il ne s’agit en l’occurrence que de la réparation ! Comme l’a dit M. le secrétaire d’État, cet amendement a toute sa place dans un texte...
C’est tout le problème !
Il y a aussi des touristes français !
Cet amendement concerne aussi les cartes bancaires, plus particulièrement celles qui sont l’objet de fraudes telles que le « hameçonnage » ou le « collet marseillais ». Jean-Claude Gaudin n’est heureusement pas là pour relever une telle terminologie ! Le fraudeur réussit à s’emparer du code bancaire, parfois grâce à une caméra, tandis que la c...
