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Henri Cabanel a signalé qu'aucune ferme aquacole n'a été créée depuis trente ans et je m'interroge sur les raisons financières ou environnementales de cette situation. J'apporte également mon soutien total à l'intervention précédente sur la nécessité de rééquilibrer les effectifs de fonctionnaires pour regarnir le niveau déconcentré département...
Monsieur le Ministre, votre propos sur le logement en général, la lutte contre les recours abusifs, les normes, ainsi que sur la facilité des constructions, m'ont rassurée. Merci aussi d'avoir évoqué la loi SRU, dont vous ne voulez pas remettre en cause l'esprit, tout en tenant compte des réalités. J'espère que vous allez pouvoir aller jusqu'au...
En milieu urbain, vous n'avez pas de fusion d'intercommunalités !
En fonction des terrains disponibles !
Mme la ministre vient de le dire, la mesure qui avait été prise était purement d’affichage, et l’avait été sans aucune concertation. Tout à l’heure, l’un de mes collègues a évoqué le problème des chirurgiens-dentistes. Peut-être la mesure dont nous débattons aurait-elle été techniquement faisable, avec le temps, si nous avions pu discuter. Mai...
Bravo à notre rapporteur pour avis d'avoir souligné les options satellitaires pour l'accès au numérique ; et, à mon sens, la solution d'avenir ce sont bien les constellations satellitaires. Du reste, la France est très bien placée dans ce domaine avec le Centre national d'études spatiales (CNES) et plusieurs opérateurs ; en outre, elle fournit ...
L’épargne salariale a de nombreuses vertus, puisqu’elle associe le salarié aux résultats de l’entreprise. Elle le pousse donc à s’engager beaucoup plus dans son travail et renforce la confiance qu’il place dans son entreprise. L’amendement adopté par l’Assemblée nationale nous paraît en contradiction avec les annonces que le Président de la Ré...
Je le maintiens, madame la présidente.
Si vous le permettez, madame la présidente, mon argumentation vaudra pour les deux amendements en discussion commune. Ces deux amendements traitent d’une situation assez particulière, celle de la chambre de commerce et d’industrie – ou CCI – de Paris Île-de-France. Certains salariés de cette structure bénéficiaient par le passé d’un régime sp...
Au nom du groupe Les Républicains, je présente la candidature de M. Gérard Longuet.
À l'époque où je suis arrivée au Sénat, il était proposé aux sénateurs de faire au cours de leur mandat un déplacement dans les territoires ultramarins. Si les contraintes budgétaires actuelles ne permettent évidemment plus de poursuivre cette pratique, je considère toujours qu'il est nécessaire pour défendre correctement les outre-mer d'en avo...
Je suis candidate pour le groupe Les Républicains.
Je serai également présente, même si nous serons probablement peu nombreux...
Pourrions-nous en profiter pour inviter à cette réunion les membres des commissions des affaires sociales ?
Concernant la saisine, la pratique habituelle de l'Opecst est de préparer un pré-rapport à la suite duquel les rapporteurs font évoluer les termes de la saisine pour la rendre plus conforme aux travaux qui nous semblent nécessaires. Le Sénat a publié il y a cinq ans un rapport sur les pesticides, y compris le glyphosate, à l'issue d'une missi...
Mme Catherine Procaccia. Heureusement !
Sénateur du Val-de-Marne, je suis à l'OPECST depuis mon entrée au Sénat, en tant que candide, puisque je n'avais aucune compétence scientifique de par ma profession. Ce qui m'a intéressée à l'OPECST, c'est la variété des sujets, qui permettent d'ouvrir l'esprit sur des problématiques nouvelles. J'ai eu la chance et l'opportunité de présenter ...
Les parlementaires ont reçu récemment une lettre dénonçant ce gâchis. Nous avons été alertés.
Tout ce qui a trait à la modification du génome, dans le rapport que j'ai présenté avec Jean-Yves Le Déaut.
C'est obligatoire pour la couverture des accidents du travail.