Interventions de Catherine Procaccia

Oui, je le maintiens, monsieur le président !

Je connais la position traditionnelle du Sénat à l’égard des rapports, mais je propose tout de même, au travers de cet amendement, que le Gouvernement remette un rapport au Parlement sur les nouvelles formes de consommation du tabac, dont le tabac à chauffer. Je ne suis pas fumeuse moi-même, mais de nombreuses personnes de mon entourage fument...

Je précise qu'il ne s'agit pas supprimer la taxation, mais de taxer au poids et non pas à l'unité. En effet, il est à craindre qu'un détournement ait lieu et qu'il soit possible de vendre au même prix plus de tabac au poids qu'à l'unité.

Si l'objectif est de s'attaquer au tabagisme chez les jeunes de 10 ou 12 ans, il est souhaitable de taxer ces cigarettes électroniques jetables.

Il s'agit d'un amendement d'appel pour interroger le ministre qui m'avait répondu à tort que des études existaient déjà sur le sujet.

Merci, Messieurs, pour vos présentations. Je vais faire un petit rappel. Il y a dix ans, l'Office a remis un rapport, à l'époque où nous devions faire le choix entre Ariane 5 et Ariane 6. Nous y évoquions déjà le problème - je vois certains hocher la tête - des débris spatiaux, des fusées réutilisables, des constellations en orbite basse et des...

J'ai procédé à une audition sur le chlordécone dans le cadre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst). Selon moi, le chiffre du rapport correspondait aux demandes concernant les enfants qui auraient été contaminés in utero par cette substance. Il nous a été clairement indiqué que les incidences d...

Le ministre nous avait fait une réponse erronée, en ayant notamment confondu cigarette électronique et tabacs à chauffer. Je vous proposerai un amendement contre les puffs.

Nos contrôles sont-ils plus rigoureux qu'à l'étranger ? Nos méthodes, nos tuyaux et nos soudures sont-ils différents ? Nous savons qu'en France, grâce à l'ASN et l'IRSN, nous disposons d'une grande fiabilité sur la sûreté. Ce n'est pas la première fois que l'Office examine ce problème des soudures dans le parc nucléaire, puisque je me souviens...

Le portail permettant théoriquement à chacun de suivre l'évolution de ses droits est-il bien utilisé ? En particulier, les évolutions apportées au niveau des retraites supplémentaires ont-elles porté leurs fruits ? Cette semaine, l'Institut Montaigne a proposé une piste de réflexion sur la modulation du niveau des cotisations sociales en fonct...

Ma question porte sur les concentrations records de dioxines enregistrées auprès de l’incinérateur du syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (Syctom) d’Ivry en début d’année. Une étude menée par un collectif écologique a en effet révélé des concentrations de dioxines anormalement élevées à proximité de cet incinérateur qui ...

Si je comprends bien, madame la ministre, il est recommandé de ne pas manger d’œufs de poules élevées chez les particuliers. En milieu dense urbain, il ne doit pas y en avoir énormément… En tout état de cause, je regrette que les premiers résultats, qui sont disponibles depuis le mois de juillet, n’aient pas été communiqués à la population, do...

Cet amendement très technique, dont j’épargnerai la lecture à mes collègues, vise à résoudre les difficultés rencontrées par les branches de l’enseignement privé à but non lucratif et de l’enseignement agricole privé. Le Conseil d’État a annulé définitivement l’arrêté par lequel la liste des organisations syndicales représentatives de ces bran...

Tout en nuance !

Tout en nuance !

sénateur, vice-présidente de l'Office, rapporteur. - Je remercie les intervenants d'avoir répondu à notre invitation. Je remercie également mes collègues présents. Comme l'indiquait à l'instant le président, l'audition de ce matin va se tenir sous la forme de deux tables rondes successives : la première concernera les conséquences sanitaires d...

sénateur, vice-présidente de l'Office, rapporteur. - La première table ronde réunit M. Luc Multigner, directeur de recherche de l'INSERM à l'Institut de recherche en santé, environnement et travail, Mme Laetitia Huiart, directrice scientifique de Santé publique France, accompagnée par M. Jacques Rosine, responsable de la cellule régionale Antil...

sénateur, vice-présidente de l'Office, rapporteur. - Merci Professeur. Santé publique France s'est penché depuis plusieurs années sur la chlordécone. Je laisse donc sa directrice scientifique présenter les travaux dans lesquels cette agence a été impliquée.

sénateur, vice-présidente de l'Office, rapporteur. - Merci Madame. Sera-t-il possible de suivre le colloque à distance, en visioconférence ?

sénateur, vice-présidente de l'Office, rapporteur. - Je donne à présent la parole à Olivier Cunin pour une intervention sur le cancer de la prostate, reconnu maladie professionnelle en 2021 pour les travailleurs agricoles exposés aux pesticides.