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Les amendements de Catherine Tasca pour ce dossier
83 interventions trouvées.
Dans l’examen des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte spécial « Développement agricole et rural », la parole est à M. Raymond Vall.
Nous allons maintenant procéder à un échange de questions, de réponses et de répliques, exercice strictement limité dans le temps. Je tiens en effet à rappeler que l’auteur de la question dispose de deux minutes trente. Pour lui répondre, M. le ministre dispose également de deux minutes trente. L’auteur de la question dispose enfin, s’il le so...
Nous en avons terminé avec les questions-réponses-répliques. Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-217, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont Titre 2 883 796 883 796 TOTAL SOLDE La...
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-124 rectifié, présenté par MM. J. Blanc, Gouteyron, Amoudry et Carle, Mme Bruguière et MM. Huré, Faure, Juilhard, Laménie, B. Fournier et Alduy, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l’agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Blanc.
L'amendement n° II-133, présenté par M. Repentin, Mme Herviaux, M. Bourquin, Mme Bourzai, MM. Fauconnier, Courteau et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Pierre Sue...
L'amendement n° II-65, présenté par MM. César, Soulage, Pastor et Fortassin, au nom de la commission de l'économie, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard César, r...
L'amendement n° II-65 est retiré. Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-132, présenté par M. Sueur, Mmes Herviaux et Bourzai, MM. Bourquin, Courteau, Chastan, Guillaume, Fauconnier, Peyronnet, Mazuir et Marc, Mme Blondin et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, e...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Pierre Sue...
L'amendement n° II-125 rectifié, présenté par MM. J. Blanc, Gouteyron, Amoudry, Faure et Huré, Mme Bruguière et MM. Juilhard, Laménie, B. Fournier, Couderc et Alduy, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l’agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jacques Blanc.
Les amendements n° II-116 rectifié ter et II-155 rectifié bis sont identiques. L'amendement n° II-116 rectifié ter est présenté par MM. Lefèvre, Frassa, P. André et Trillard, Mme Malovry, MM. Dulait, Bizet et Milon, Mme Henneron, MM. Doublet, Laurent, J.P. Fournier, Juilhard, Gouteyron, Pierre, Couderc et Chauveau, Mme Bru...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Troe...
L'amendement n° II-155 rectifié bis est retiré. Monsieur Jacques Blanc, l'amendement n° II-125 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° II-125 rectifié est retiré. Madame Troendle, l'amendement n° II-116 rectifié ter est-il maintenu ?
L'amendement n° II-66, présenté par MM. Fortassin, César, Soulage et Pastor, au nom de la commission de l'économie, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
