Financement de la sécurité sociale pour 2009

Je vous rappelle, mes chers collègues, que la durée de chaque échange ne doit pas excéder cinq minutes, question et réponse comprises. Nous rendons la tâche de Mme la ministre extrêmement difficile, voire impossible, en lui posant quatre questions en une. En ma qualité de gardienne des temps de parole, je souhaiterais que les prochains interve...

Nous avons achevé le débat thématique « L’hôpital en question ». Nous reprenons la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. Dans l’examen des articles, nous en sommes parvenus à la troisième partie, concernant les dispositions relatives aux recettes et à l’équilibre général pour 2009. TROISIÈME PARTIE DIS...

Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 95, présenté par M. Fischer, Mme David, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Guy Fischer.

L'amendement n° 492, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger comme suit l'annexe B : RAPPORT DÉCRIVANT LES PRÉVISIONS DE RECETTES ET LES OBJECTIFS DE DÉPENSES PAR BRANCHE DES RÉGIMES OBLIGATOIRES DE BASE ET DU RÉGIME GÉNÉRAL, LES PRÉVISIONS DE RECETTES ET DE DÉPENSES DES ORGANISMES CONCOURANT AU FINANCEMENT DE CES RÉGIMES AI...

Maladie Recettes Dépenses Solde AT/MP Recettes Dépenses Solde Famille Recettes Dépenses Solde Vieillesse Recettes Dépenses Solde Toutes branches consolidé Recettes Dépenses Solde Ensemble des régimes obligatoires de base

Maladie Recettes Dépenses Solde AT/MP Recettes Dépenses Solde Famille Recettes Dépenses Solde Vieillesse Recettes Dépenses Solde Toutes branches consolidé Recettes Dépenses Solde Fonds de solidarité vieillesse

Recettes Dépenses Solde Fonds de financement des prestations sociales agricoles

En conséquence, l’annexe B est ainsi rédigée. Je mets aux voix l'article 9 et l’annexe B.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 96 est présenté par M. Fischer, Mme David, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen. L'amendement n° 254 est présenté par M. Cazeau, Mmes Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Demontès, Schillinger et Campion, MM. Teulade, Godefroy et Desessard, Mme...

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.