Interventions en hémicycle de Catherine Tasca

Mme la présidente. La séance est reprise.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

Mes chers collègues, j’espérais que cette pause aurait ramené la sérénité dans notre assemblée, dont la sagesse est...

J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Ernest Cartigny, qui fut sénateur de la Seine-Saint-Denis de 1986 à 1995 et de 2002 à 2004. Je tiens aussi à rappeler qu’il présida de 1989 à 1995 le groupe du RDE, Rassemblement démocratique européen, devenu aujourd’hui le RDSE.

... légendaire. Pour ma part, j’ai beaucoup réfléchi depuis que nous nous sommes séparés. J’ai constaté que des interprétations multiples étaient données à la situation assez particulière que nous vivons ce soir. Dans notre assemblée, la présidence a sa responsabilité - c’est l’une des clés de notre fonctionnement - et je prends donc ma respo...

La parole est à M. Jean Louis Masson, pour un rappel au règlement.

Je vous donne acte de ce rappel au règlement qui porte sur une décision prise par la conférence des présidents.

Mme la présidente. Mes chers collègues, la dignité de notre assemblée mériterait un meilleur traitement. Je l’ai dit, je prends ma responsabilité.

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Conseil supérieur de l’Établissement national des invalides de la marine et de deux sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil national des villes. La commission de l’économie, du développemen...

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre, en application de l’article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit, le rapport sur la mise en application de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion. Acte est donné du ...

Mme la présidente. Ce texte va poursuivre sa vie de texte et il n’y a donc aucune raison de faire un drame de cette situation.

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ratifiant l’ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés (nos 48, 116 et 115). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.

Mme la présidente. Je le répète, je lève la séance.

Mes chers collègues, monsieur le secrétaire d’État, je ne perdrai pas mon calme.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 décembre 2009 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (Procédure accélérée) (n° 63, 2009-2...

La séance est levée.

Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.

Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Mathon-Poinat.

La parole est à M. Bernard Frimat.

La parole est à Mme Françoise Laborde.