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Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Revet, l’amendement n° 696 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 696 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 1, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : Remplacer le quatrième alinéa de cet article par deux alinéas ainsi rédigés : La stratégie nationale de développement durable et la straté...
L'amendement n° 519, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : I. - Dans la première phrase du quatrième alinéa de cet a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Odette Herviaux, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Etienne Antoinette, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
Je suis saisie d’un sous-amendement n° 775, présenté par Mme Herviaux, et ainsi libellé : À la seconde phrase du dernier alinéa de l'amendement n° 1, après le mot : stabilité insérer le mot : globale Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 775.
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
En conséquence, l'amendement n° 519 n'a plus d'objet. L'amendement n° 340 rectifié, présenté par MM. Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le cinquième alinéa de l'article 1er, après le mot : caractéristiques insérer le mot : sociétales...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Etienne Antoinette, pour explication de vote.
