Interventions en hémicycle de Catherine Tasca

La parole est à M. le rapporteur.

Monsieur Jean-Etienne Antoinette, l'amendement n° 340 rectifié est-il maintenu ?

Je mets aux voix l'amendement n° 340 rectifié.

L'amendement n° 395, présenté par MM. Lise, S. Larcher, Gillot, Patient, Antoinette, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le cinquième alinéa de cet article par les mots : et qui renforceront le processus de coopération régionale dans le domaine environnemental La parole est à M...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Lise, l'amendement n° 395 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l'amendement n° 395.

L'amendement n° 2 rectifié, présenté par M. Sido, au nom de la commission, est ainsi libellé : Supprimer les deux derniers alinéas de cet article. La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 2 rectifié.

Je mets aux voix l'article 1er, modifié.

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

J’ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 183, distribué et renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement...

J’ai reçu de M. Jean Desessard, Mmes Marie-Christine Blandin, Alima Boumediene-Thiery, Dominique Voynet et M. Jacques Muller une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les dysfonctionnements éventuels dans le système hospitalier ayant conduit aux décès inexpliqués de plusieurs patients à la fin de l’année...

J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Demande de mandat de négociation pour la présidence dans le domaine de la coopération judiciaire en matière pénale sur la base des articles 38 et 24 du traité UE. Accord éventuel en matière d’entrai...

J’ai reçu de M. Yann Gaillard, rapporteur pour le Sénat, un rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009. Le rapport sera imprimé sous le n° 180 et distribué. J’ai reçu de M. Yann Gaillard, rapporteur pour le Sé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 28 janvier 2009 : À quinze heures : 1. Suite du projet de loi (n° 42, 2008 2009), adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Rapport (n° 165, 2008-2009) de M. Bruno Sido, f...

Je tiens à faire remarquer à Mme la ministre qu’il s’agit là moins d’un problème juridique que d’un problème de choix d’orientation. La réintroduction accrue du placement de produit prouve bien que l’argument qui est asséné depuis le début de ce débat, selon lequel le recours au financement publicitaire, c’est l’horreur, car cela pèse sur les ...

Très bien !