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La parole est à M. Serge Larcher, sur l’article.
La parole est à M. Roland Courteau, sur l'article.
La parole est à M. François Patriat, sur l'article.
La parole est à M. Richard Tuheiava, sur l'article.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. L'amendement n° 517, présenté par Mme Blandin, MM. Raoul et Courteau, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries et Teston, Mme Bourzai, MM. Guillaume, Antoinette, Gillot, S. Larcher, Lise, Patient, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après la première phrase du premi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Blandin, l'amendement n° 517 est-il maintenu ?
L'amendement n° 517 est retiré. L'amendement n° 631, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : I. – À la deuxième phrase du premier alinéa de cet article, remplacer les mots : développement durable par les mots : développement soutenable II. - En conséquence, procéder à la même ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Muller, pour explication de vote.
L'amendement n° 631 est retiré. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
L'amendement n° 632, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Dans la dernière phrase du premier alinéa de cet article, remplacer les mots : croissance durable par les mots : décroissance de l'empreinte écologique sans compromettre les besoins essentiels des générations présentes...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.