12445 interventions trouvées.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Santé » (et article 73). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. En outre, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Enfin, le Gouver...
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à M. Jean-Claude Etienne.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. René Teulade.
La parole est à M. André Vantomme.
La parole est à Mme la ministre.
Madame la ministre, pardonnez-moi, mais il faudrait que vous vous acheminiez vers votre conclusion.
Je vous demande de conclure, madame la ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Santé » figurant à l’état B.
L'amendement n° II-51, présenté par M. P. Dominati, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention et sécurité sanitaire Offre de soins et qualité du système de soins Protection maladie TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Dominati.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Dominati, l'amendement n° II-51 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-51 est retiré. L'amendement n° II-33, présenté par M. Jégou, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention et sécurité sanitaire Offre de soins et qualité du système de soins Protection maladie TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.