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Interventions en hémicycle de Catherine Tasca
12445 interventions trouvées.
L'amendement n° 56, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 5 Après le mot : hématopoïétiques insérer les mots : et des cellules mononucléées sanguines La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 16 ?
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote sur l'amendement n° 16.
Je mets aux voix l'amendement n° 16.
Je mets aux voix l'amendement n° 56.
L'amendement n° 10, présenté par MM. Cazeau, Godefroy et Michel, Mmes Le Texier, Cerisier-ben Guiga, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon et Le Menn, Mmes Demontès et Jarraud-Vergnolle, MM. Desessard et Mirassou, Mmes Blandin, Blondin, Bourzai et Lepage, MM. C. Gautier, Collombat, Guérini, Madec, Marc, Massion, Yung et les membres du gr...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 10.
Je mets aux voix l'article 6, modifié.
La parole est à M. Guy Fischer, sur l'article.
L'amendement n° 17, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 3, dernière phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Guy Fischer.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 17.
Je mets aux voix l'article 7.
TITRE III DIAGNOSTIC PRÉNATAL, DIAGNOSTIC PRÉIMPLANTATOIRE ET ÉCHOGRAPHIE OBSTÉTRICALE ET FŒTALE
Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 20, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Alinéa 4 Rédiger ainsi cet alinéa : « II. - Des examens de...
