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L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016 (proposition n° 363, texte de la commission n° 440, rapport n° 439). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la mi...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
Mme la présidente. La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Jean-François Voguet.
La parole est à M. Jean Boyer.
Vous avez un crédit d’une minute, monsieur le sénateur !
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.
La parole est à M. Jean-François Humbert.
La parole est à Mme Jacqueline Panis.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat.
La parole est à M. Gérard Collomb.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre.
Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 7 rectifié bis, présenté par MM. Collomb, Krattinger, Piras, Rebsamen et Sueur et Mme Bricq, est ainsi libellé : Avant l’article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les projets de construction ou de rénovation des enceintes sportives destinées à accueillir l’UEFA Euro 2016, définies dans le dossier de can...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le vice-président de la commission de la culture.
La parole est à M. Gérard Collomb, pour explication de vote.