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Interventions en commissions de Catherine Troendle
1533 interventions trouvées.
C'est magnifique ! Il n'y a qu'à voir la façade de l'hôpital Necker...
Quel sera le rôle dévolu au procureur de la République ?
Très bien !
Merci pour ce travail très important. Selon vous, dans un État démocratique, il n'y a plus de moyen de prévenir la récidive une fois la peine purgée. Or, dans le cadre d'une mission conduite avec Jean-René Lecerf en vue du projet de loi pénitentiaire, nous avons constaté qu'en Allemagne, la dangerosité des prédateurs sexuels est évaluée par un ...
Pourquoi ?
L'ordre du jour appelle l'examen des amendements de séance sur les textes de la commission n° 713 (2015-2016) sur le projet de loi n° 691 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique et n° 714 (2015-...
J'appelle à présent les amendements de notre rapporteur.
Je vous propose à présent d'examiner les amendements dits extérieurs.
Les magistrats ne sont pas demandeurs.
La méthodologie du comité de suivi s'inscrit dans le contrôle de l'application des lois, exercé régulièrement tout au long de l'année. Les rapporteurs se sont concentrés sur les compétences de la commission des lois sans déborder sur les aspects économiques, qui relèvent d'autres commissions, en particulier celle des finances.
Les rapporteurs poursuivront leur mission sur les métropoles, dont la vôtre, puisqu'elles relèvent des dernières lois de réforme territoriale.
Le préfet du Haut-Rhin a fait savoir qu'il faudrait travailler par convention sur la base de cet article.
Nous examinons les amendements au texte de la commission sur la proposition de loi, présentée par M. Jacques Bigot, tendant à prolonger le délai de validité des habilitations des clercs de notaires.
L'ensemble de nos travaux et de nos débats feront l'objet d'un rapport qui indiquera clairement l'intention du législateur.
Le rapporteur en a fait un amendement.
Cela mérite d'être souligné.
En application des articles 87 et suivants du Règlement du Sénat, les pétitions adressées au Président du Sénat, une fois inscrites au rôle général, sont renvoyées à la commission des lois. Notre commission peut décider soit de les renvoyer à un ministre ou à une autre commission du Sénat, soit de les soumettre au Sénat, soit de demander au Pré...
Je voterai cet amendement.
Quelle est la portée du terme « indûment » ? Y-a-t-il une jurisprudence ?
J'habite à côté de l'hôpital Necker et j'étais hier prise dans la manifestation. Dans la rue de Sèvre, il y avait des gens qui voulaient rentrer chez eux, mais aussi des manifestants de la CGT. Les forces de l'ordre nous ont demandé de reculer à cause de débordements d'une violence inouïe : six personnes se sont alors mises à frapper les CRS et...
