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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Christophe Priou, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 173. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 78 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’article 3 ter.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 13 rectifié est présenté par MM. Dantec, Corbisez et Labbé. L’amendement n° 86 est présenté par le Gouvernement. L’amendement n° 174 est présenté par M. Gontard, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Ces trois amendements sont ainsi ...
La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour présenter l’amendement n° 86.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour présenter l’amendement n° 174.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 13 rectifié, 86 et 174.
Je mets aux voix l’article 3 quater.
L’amendement n° 116 rectifié, présenté par Mme Vullien et M. Bonnecarrère, est ainsi libellé : Après l’article 3 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le premier alinéa de l’article L. 424-2 du code de l’environnement, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « En outre, le représentant de l’État dans le départemen...
J’appelle donc en discussion l’amendement n° 117 rectifié, présenté par Mme Vullien et M. Bonnecarrère, qui est ainsi libellé : Après l’article 3 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le premier alinéa de l’article L. 424-2 du code de l’environnement, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « En outre, nul ne peut...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Patriat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
