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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 126 : Le Sénat n’a pas adopté. En conséquence, l’article 10 n’a plus d’objet. Mes chers collègues, les articles de la proposition de loi ayant été successivement supprimés par le ...
Mes chers collègues, la commission des lois demande que le délai limite de dépôt des amendements de séance sur le projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles soit reporté du lundi 15 juin au mercredi 17 juin à douze heures. La commission se réunira à l’issue de la discussion généra...
L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne (texte de la commission n° 479,...
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Franck Menonville.
La parole est à M. Loïc Hervé.
Mme la présidente. La parole est à Mme Monique Lubin.
La parole est à Mme Catherine Di Folco.
La parole est à M. René-Paul Savary.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, lorsqu’il examine après l’Assemblée nationale le texte élaboré par la commission mixte paritaire, le Sénat se prononce par un seul vote sur l’ensemble du t...
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisie d’aucun amendement. Quelqu’un demande-t-il la parole sur l’un de ces articles ?… Le vote est réservé.
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je vais mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures u...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des conseillers de la métropole de Lyon de 2020, organisation d’un nouveau scr...
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de ce projet de loi ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. François Patriat.
