Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Didier Rambaud, pour présenter l’amendement n° 855 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
L’amendement n° 263 rectifié quater est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 301 rectifié quater et 855 rectifié bis.
Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. L’amendement n° 39 rectifié bis est présenté par M. Joël Bigot, Mme Préville, MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste et Bérit-Débat, ...
Les amendements n° 158 rectifié bis et 204 rectifié ter ne sont pas soutenus. La parole est à Mme Valérie Létard, pour présenter l’amendement n° 302 rectifié bis.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 264 rectifié bis est présenté par Mmes de Cidrac et Primas, M. D. Laurent, Mme Micouleau, M. Pointereau, Mme Berthet, MM. Kennel, J.M. Boyer et Bouchet, Mmes Ramond et Deroche, M. Regnard, Mmes Malet et L. Darcos, MM. Savary et Laugier, Mme Deromedi, MM. Husson, Laménie, Che...
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour présenter l’amendement n° 303 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 39 rectifié bis et 302 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 264 rectifié bis et 303 rectifié bis.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 265 rectifié ter est présenté par Mmes de Cidrac et Primas, M. D. Laurent, Mme Micouleau, M. Pointereau, Mme Berthet, MM. Kennel, Brisson, J.M. Boyer et Bouchet, Mmes Ramond et Deroche, M. Regnard, Mmes Malet et L. Darcos, MM. Savary et Laugier, Mme Deromedi, MM. Chevrollie...
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour présenter l’amendement n° 304 rectifié ter.
La parole est à M. Joël Bigot, pour présenter l’amendement n° 949.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 265 rectifié ter, 304 rectifié ter et 949.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 2 sexies. L’amendement n° 334 rectifié bis, présenté par M. Husson, Mme Lassarade, MM. Piednoir et Brisson, Mmes Bruguière et Deroche, MM. Savary et Vogel, Mmes Dumas et Berthet, MM. de Nicolaÿ, Lefèvre et Cuypers, Mme Lavarde, M...
