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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 874. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe CRCE. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 138 : Le Sénat n’a pas adopté. Je suis saisie de quinze amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 727 rectifié bis, présenté par M. P. Dominati,...
L’amendement n° 875 rectifié, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mmes Cukierman et Lienemann, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 2 quinquies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Au premier alinéa de l’article 279-0 bis A du code gé...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 164 rectifié quater est présenté par MM. P. Martin, Laugier et Louault, Mmes Vermeillet, Gatel et Sollogoub, MM. Détraigne, Lafon et Longeot, Mme Billon, MM. Moga et Le Nay, Mmes Létard, Saint-Pé et Morin-Desailly et M. Kern. L’amendement n° 212 rectifié est présenté par M...
Les amendements n° 212 rectifié et 283 rectifié ne sont pas soutenus. Les six amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 15 rectifié quater est présenté par M. Bonne, Mme Berthet, MM. Charon, Cuypers, J.M. Boyer et de Nicolaÿ, Mmes Deroche, Deromedi, Dumas et Gruny, MM. Houpert, Laménie et D. Laurent, Mmes Micouleau et Noël ...
La parole est à M. Claude Raynal, pour présenter l’amendement n° 44 rectifié.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour présenter l’amendement n° 289 rectifié ter.
La parole est à M. Joël Guerriau, pour présenter l’amendement n° 348 rectifié quater.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour présenter l’amendement n° 351 rectifié bis.
L’amendement n° 456 n’est pas soutenu. Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 695 rectifié bis est présenté par M. Jacquin, Mme Préville et MM. Antiste, Lurel et P. Joly. L’amendement n° 883 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et Gontard, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoye...
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l’amendement n° 883.
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° 970 rectifié.
La parole est à M. Joël Guerriau, pour présenter l’amendement n° 986.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
