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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Monsieur Husson, l’amendement n° 334 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 334 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 2 sexies. Je suis saisie de quatre amendements identiques. L’amendement n° 205 rectifié bis est présenté par M. Pellevat, Mmes Bruguière et Micouleau, MM. Cambon, Lefèvre et Bascher, Mme Duranton, MM. Regnard, Charon et Bouchet,...
La parole est à Mme Sophie Primas, pour présenter l’amendement n° 266 rectifié ter.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour présenter l’amendement n° 305 rectifié bis.
La parole est à M. Joël Bigot, pour présenter l’amendement n° 950.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 205 rectifié bis, 266 rectifié ter, 305 rectifié bis et 950.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 2 sexies. L’amendement n° 333 rectifié bis, présenté par M. Husson, Mme Lassarade, MM. Piednoir et Brisson, Mmes Bruguière et Deroche, MM. Savary et Vogel, Mmes Dumas et Berthet, MM. de Nicolaÿ, Lefèvre et Cuypers, Mme Lavarde, M...
Quel est l’avis de la commission ?
