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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 727 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 875 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 164 rectifié quater.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 15 rectifié quater, 44 rectifié, 289 rectifié ter, 348 rectifié quater et 351 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 695 rectifié bis, 883, 970 rectifié et 986.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 255 rectifié bis est présenté par Mmes Sollogoub, Vermeillet et Vullien, MM. Cadic, Henno, Laugier et Longeot, Mme Doineau et MM. Détraigne et Lafon. L’amendement n° 700 est présenté par Mmes Guillemot, Artigalas et Conconne, MM. Courteau, Daunis, Duran et Montaugé, Mme Sch...
La parole est à Mme Catherine Conconne, pour présenter l’amendement n° 700.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 255 rectifié bis et 700.
L’amendement n° 52 rectifié, présenté par MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy, Cabaret et Conconne, MM. Duran, Durain et Fichet, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mme G. Jourda, M. Ker...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Monsieur Raynal, l’amendement n° 52 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 52 rectifié est retiré. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote sur l’article 2 sexies.
Je mets aux voix l’article 2 sexies.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 263 rectifié quater est présenté par Mmes de Cidrac et Primas, M. D. Laurent, Mmes Micouleau et Berthet, MM. Kennel, J.M. Boyer et Bouchet, Mmes Ramond et Deroche, M. Regnard, Mmes Malet et L. Darcos, M. Savary, Mme Bonfanti-Dossat, M. Laugier, Mme Deromedi, MM. Chevrollier...
La parole est à Mme Dominique Vérien, pour présenter l’amendement n° 301 rectifié quater.
