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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Guerriau, pour explication de vote.
La parole est à M. Charles Guené, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
Monsieur Guerriau, les amendements n° 566 rectifié, 704 rectifié bis et 643 rectifié bis sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 566 rectifié, 704 rectifié bis et 643 rectifié bis sont retirés. Je mets aux voix l’amendement n° 53.
L’amendement n° 705 rectifié bis, présenté par MM. Capus, Menonville, Malhuret, Bignon, Chasseing, Fouché, Guerriau, Lagourgue et Laufoaulu, Mme Mélot et MM. Wattebled et Decool, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Remplacer les mots : 150 millions par les mots : 1, 5 milliard II. – Pour compenser la perte de recettes résultant du I,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 705 rectifié bis.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 647 rectifié bis, présenté par MM. Menonville, Duplomb, Raison, Guerriau, Chasseing, A. Marc, Fouché, Laufoaulu, Cardenes et P. Martin, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Wattebled, Capus, Longuet et Decool, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5, premièr...
L’amendement n° 159, présenté par MM. Montaugé, Tissot, Raynal et Kanner, Mmes Artigalas et Conconne, MM. Courteau, Daunis et Duran, Mmes Guillemot, Schoeller et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 1° Première phrase Remplacer les mots : leur activité principale par les mots : une ou plusieur...
L’amendement n° 706 rectifié bis, présenté par MM. Capus, Menonville, Malhuret, Bignon, Chasseing, Fouché, Guerriau, Lagourgue et Laufoaulu, Mme Mélot et MM. Wattebled et Decool, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5, première phrase Remplacer les mots : dans ceux des secteurs relevant par les mots : dans un secteur dépendant principale...
Quel est l’avis de la commission ?
