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Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Féraud, l’amendement n° 681 est-il maintenu ?
L’amendement n° 681 est retiré. Monsieur le ministre, mes chers collègues, il est minuit. Je vous propose de prolonger notre séance jusqu’à minuit et demi, afin de poursuivre l’examen de ce texte. Il n’y a pas d’observation ?… Il en est ainsi décidé.
L’amendement n° 56, présenté par MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Antiste, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mmes Blondin, Bonnefoy, Cabaret et Conconne, MM. Duran, Durain et Fichet, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mme G. Jourda, M. Kerrouche, M...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 56.
L’amendement n° 383, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Remplacer la date : 15 novembre 2020 par la date : 31 décembre 2020 II. – Alinéa 8 Remplacer l’année : par les mots : au cours de laquelle le versement prévu au dernier alinéa du 4° du I est effectué III. – Compléter cet art...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 383.
L’amendement n° 642 rectifié bis, présenté par MM. Menonville, Capus, Guerriau, Chasseing, A. Marc et Fouché, Mme N. Goulet, MM. Laufoaulu, Cardenes et P. Martin, Mmes Saint-Pé et Mélot et MM. Lagourgue, Wattebled, Longuet, Decool et Malhuret, est ainsi libellé : I. – Alinéas 3 et 6 Supprimer ces alinéas. II. – Pour compenser la perte...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
L’amendement n° 642 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 384 est présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission. L’amendement n° 793 est présenté par MM. Canevet, Henno et Longeot, Mme N. Goulet, M. Moga, Mmes Doineau et Sollogoub, M. Détraigne, Mme Loisier, MM. Le Nay et Van...
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour présenter l’amendement n° 793.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
