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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 24.
Je mets aux voix l’article 2 bis.
L’amendement n° 14 rectifié, présenté par M. Piednoir, Mme Deroche, MM. Regnard, Mouiller et B. Fournier, Mme Chauvin, MM. Reichardt et Savin, Mme Imbert, MM. Kennel, Bonne, Mandelli, Pierre et Brisson, Mmes Primas et Bruguière, MM. Rapin, Schmitz et Pellevat, Mme de Cidrac, MM. Segouin, Dallier, de Nicolaÿ, Savary, Le Gleut, de Montgolfier et ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Piednoir, l’amendement n° 14 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 14 rectifié est retiré.
L’amendement n° 27, présenté par MM. Richard, Bargeton et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi, Patient, Patriat et Rambaud, Mmes Rauscent et Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 27.
En conséquence, l’article 2 quinquies est ainsi rédigé.
L’amendement n° 25, présenté par MM. Richard, Bargeton et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi, Patient, Patriat et Rambaud, Mmes Rauscent et Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 25.
Je mets aux voix l’article 2 septies.
L’amendement n° 26, présenté par MM. Richard, Bargeton et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi, Patient, Patriat et Rambaud, Mmes Rauscent et Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi...
