Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Catherine Troendle
17420 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Madame Lamure, l’amendement n° 124 rectifié ter est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 124 rectifié ter est retiré. Madame Berthet, l’amendement n° 756 rectifié ter est-il maintenu ?
Madame Lamure, l’amendement n° 124 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 756 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 858, présenté par MM. Rambaud, Marchand et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : I. – Alinéa 23 Remplacer le mot: constat par le mot : contrôle II. – Alinéa 25 Rétablir le 7° dans la rédaction suivante : « 7° Les modalités de mise en œuvre ...
L’amendement n° 124 rectifié ter est retiré. Madame Berthet, l’amendement n° 756 rectifié ter est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 756 rectifié ter est retiré. L’amendement n° 858, présenté par MM. Rambaud, Marchand et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libellé : I. – Alinéa 23 Remplacer le mot: constat par le mot : contrôle II. – Alinéa 25 Rétablir le 7° dans la rédaction suivante : « 7° Les modalités de mise en œuvre ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Didier Rambaud, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 858 est retiré. Je mets aux voix l’article 55.
La parole est à M. Didier Rambaud, pour explication de vote.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
L’amendement n° 858 est retiré. Je mets aux voix l’article 55.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
